2023 TOYOTA RAV4 Manuel du propriétaire (in French)

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1-3. Assistance d’urgence
Consignes de sécurité
déconnecté ou le signal du réseau
cellulaire est faible.
La durée de vie de la batterie de réserve est
de 3 ans maximum.
■Informations relatives au logiciel libre/ouvert
Ce produit contient un logiciel libre/ouvert
(FOSS).
Les informations relatives à la licence et/ou au code source du FOSS en question sont données à l’adresse Web suivante.
http://www.
opensourceautomotive.com/dcm/19MC/
AVERTISSEMENT
■Lorsqu’un appel d’urgence ne peut pas être effectué
●Il peut être impossible de passer des
appels d’urgence dans les situations suivantes. Dans ces cas, veuillez contacter le fournisseur des services
d’urgence (le 112, etc.) par d’autres moyens, tels que les téléphones publics des environs.
• Même si le véhicule se trouve dans la
zone de service du téléphone mobile, il peut être difficile de se connecter au centre de contrôle eCall si la réception
est mauvaise ou si la ligne est occupée. Dans ces cas, même si le système tente de se connecter au centre de contrôle
eCall, il est possible que vous ne puis- siez pas vous connecter au centre de contrôle eCall pour effectuer des appels
d’urgence et contacter les services d’urgence.
• Lorsque votre véhicule se trouve en
dehors de la zone de service du télé- phone mobile, les appels d’urgence ne peuvent pas être effectués.
• Lorsqu’un équipement associé (par ex. panneau du bouton “SOS”, témoins, microphone, haut-parleur, DCM,
antenne ou fil de connexion de l’équipe- ment) présente un dysfonctionnement, est endommagé ou cassé, l’appel
d’urgence ne peut pas être effectué.
• Lors de l’appel d’urgence, le système tente plusieurs fois de se connecter au
centre de contrôle eCall. Cependant, s’il ne peut pas se connecter au centre de contrôle eCall du fait d’une mauvaise
réception des ondes radio, la connexion du système au réseau mobile échoue et l’appel prend fin sans que la connexion
ne soit effectuée. Le témoin rouge cli- gnotera pendant environ 30 secondes pour indiquer cette déconnexion.
●Si la tension de la batterie diminue ou en cas de déconnexion, il est possible que le système ne puisse pas se
connecter au centre de contrôle eCall.
●Le système d’appel d’urgence peut ne pas fonctionner en dehors de la zone
UE, en fonction des infrastructures dis- ponibles dans le pays.
■Lorsque le système d’appel
d’urgence est remplacé par un nou- veau dispositif
Le système d’appel d’urgence doit être enregistré. Contactez un concessionnaire
ou un réparateur Toyota agréé ou tout autre réparateur qualifié.
■Pour votre sécurité
●Veuillez conduire prudemment.
Ce système est conçu pour vous aider à effectuer un appel d’urgence en cas d’accident de la circulation ou d’urgence
médicale soudaine, mais il n’est pas prévu pour protéger le conducteur ou les passagers d’une quelconque autre
manière. Veuillez conduire prudemment et boucler vos ceintures de sécurité à tout moment pour votre sécurité.
●En cas d’urgence, accordez la priorité aux vies.
●Si vous sentez une odeur de brûlé ou
d’autres odeurs inhabituelles, ne restez pas à l’intérieur du véhicule et rejoignez immédiatement un endroit sûr.

701-3. Assistance d’urgence
AVERTISSEMENT
●Si les airbags se déploient lorsque le
système fonctionne normalement, le système effectue un appel d’urgence. Le système effectue également un
appel d’urgence lorsque le véhicule est heurté par l’arrière ou s’il fait un ton-neau, même si les airbags ne se
déploient pas.
●Pour votre sécurité, n’effectuez pas d’appel d’urgence lors de la conduite.
Effectuer des appels lors de la conduite risque d’entraîner des erreurs de manie-ment du volant, ce qui peut provoquer
des accidents inattendus. Arrêtez le véhicule et vérifiez que les environs sont sûrs avant d’effectuer
l’appel d’urgence.
●Lorsque vous changez des fusibles, veuillez utiliser les fusibles spécifiés.
L’utilisation d’autres fusibles peut entraî- ner une inflammation ou de la fumée dans le circuit et provoquer un incendie.
●L’utilisation du système lorsqu’il produit de la fumée ou une odeur inhabituelle risque de provoquer un incendie. Arrê-
tez immédiatement d’utiliser le système et contactez un concessionnaire ou un
réparateur Toyota agréé ou tout autre réparateur qualifié.
NOTE
■Pour éviter tout endommagement
Ne renversez aucun liquide sur le pan- neau du bouton “SOS”, etc. et n’y appli-
quez aucun choc.
■Si le panneau du bouton “SOS”, le haut-parleur ou le micro présente un
dysfonctionnement lors d’un appel d’urgence ou d’une vérification d’entretien manuel
Il peut être impossible d’effectuer des
appels d’urgence, de vérifier l’état du sys- tème ou de communiquer avec l’opérateur du centre de contrôle eCall. Si une partie
de l’équipement mentionné ci-dessus a été endommagée, veuillez contacter un concessionnaire ou un réparateur Toyota
agréé ou tout autre réparateur qualifié.

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1
1-3. Assistance d’urgence
Consignes de sécurité
■Flux de traitement de données
Serveur
Stockage
Traitement
DCM
1 L’activation du partage des données s’effectue en activant un service sur l’appli-
cation “MyT by Toyota” ou en achetant un service qui nécessite la collecte de
données.
2 Le serveur active le service dans le DCM et définit quelles sont les données du
véhicule à collecter.
3 Les données du véhicule définies sont collectées par le DCM.
4 Les données sont partagées avec le serveur.
5 Les données sont stockées sur le serveur.
6 Les données sont traitées par le serveur pour exécuter le service.
7 Les données traitées sont présentées au client.
Pour obtenir une liste des services éligibles dans votre région, consultez le site Web de
Toyota ou contactez un concessionnaire ou un r éparateur Toyota agréé, ou tout autre répara-
Présentation du système de service à valeur ajoutée (si le véhicule
en est équipé)
A
B
C
D

721-3. Assistance d’urgence
teur qualifié.
Application de la réglementation
Application de la réglementation Annexe 1 PARTIE 3 Informations destinées
aux utilisateursConformité
1. DESCRIPTION DU SYSTEME EMBARQUE ECALL
1.1.
Brève description du syst ème embarqué eCall basé
sur le 112, de son fonctionnement et de ses fonction-
nalités
O
1.2.Le service eCall fondé sur le numéro 112 est un ser-
vice public d’intérêt général accessible gratuitement.O
1.3.
Le système embarqué eCall basé sur le 112 est activé
par défaut. Il est activé automatiquement par les détec-
teurs embarqués en cas d’accident grave. Il se
déclenche aussi automatiquement si le véhicule est
équipé d’un système TPS et que celui-ci ne fonctionne
pas en cas d’accident grave.
O
1.4.
Le système embarqué eCall basé sur le 112 peut aussi
être déclenché manuellement, si nécessaire. Instruc-
tions pour l’activation manuelle du système
O
1.5.
En cas de dysfonctionnement critique du système qui
rendrait inopérant le système embarqué eCall basé sur
le 112, les occupants du véhicule seront avertis de la
manière suivante
O
2. INFORMATIONS SUR LE TRAITEMENT DES DONNEES

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1
1-3. Assistance d’urgence
Consignes de sécurité
2.1.
Tout traitement de données à caractère personnel par
l’intermédiaire du système embarqué eCall basé sur le
112 est effectué dans le res pect des règles en matière
de protection des données à caractère personnel pré-
vues par les directives 95/46/CE et 2002/58/CE et, en
particulier, vise à sauvegarder l’intérêt vital des per-
sonnes concernées conformém ent à l’article 7, point
d), de la directive 95/46/CE.
O
2.2.
Le traitement de ces données est strictement limité à la
prise en charge de l’appel d’urgence eCall destiné au
numéro 112 d’appel d’urgence unique européen.
O
2.3. Types de données et leurs destinataires
2.3.1.
Le système embarqué eCall basé sur le 112 ne peut
collecter et traiter que les données suivantes : Le
numéro d’identification du véhicule, le type du véhicule
(véhicule de transport de personnes ou véhicule utili-
taire léger), le mode de propulsion du véhicule
(essence/diesel/GNC/GPL/él ectricité/hydrogène), les
trois dernières positions du véhicule et la direction sui-
vie, le fichier-journal enregistrant l’activation automa-
tique du système, avec horodatage.
O
2.3.2.
Les destinataires des données traitées par l’intermé-
diaire du système embarqué eCall basé sur le 112 sont
les centres de réception des appels d’urgence concer-
nés, qui ont été désignés par les autorités compétentes
du pays sur le territoire duquel ils sont situés afin de
recevoir en priorité et de prendre en charge les appels
eCall destinés au numéro 112 d’appel d’urgence
unique européen.
O
Application de la réglementation Annexe 1 PARTIE 3 Informations destinées
aux utilisateursConformité

741-3. Assistance d’urgence
2.4. Modalités de traitement des données
2.4.1.
Le système embarqué eCall basé sur le 112 est conçu
de manière à garantir que les données contenues dans
la mémoire du système ne sont pas accessibles en
dehors de celui-ci avant le déclenchement d’un appel
eCall.
O
2.4.2.
Le système embarqué eCall basé sur le 112 est conçu
de façon à garantir qu’il n’est pas traçable et ne fait pas
l’objet d’une surveillance constante en mode de fonc-
tionnement normal.
O
2.4.3.
Le système embarqué eCall basé sur le 112 est conçu
de manière à garantir que les données de la mémoire
interne du système sont aut omatiquement et constam-
ment effacées.
O
2.4.3.1.
Les données de localisation du véhicule sont continuel-
lement écrasées dans la mémoire interne du système
afin que celui-ci ne conserve en permanence, au maxi-
mum, que les trois dernières positions du véhicule,
informations nécessaires au fonctionnement normal du
système.
O
2.4.3.2.
L’historique des données d’activité dans le système
embarqué eCall basé sur le 112 n’est pas conservé
plus longtemps qu’il n’es t nécessaire pour réaliser
l’objectif de traiter l’appel d’urgence eCall et, en tout
état de cause, pas au-del à de 13 heures à partir du
déclenchement d’un appel d’urgence eCall.
O
Application de la réglementation Annexe 1 PARTIE 3 Informations destinées
aux utilisateursConformité

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1
1-3. Assistance d’urgence
Consignes de sécurité
2.5. Modalités d’exercice des droits des personnes concernées
2.5.1.
La personne concernée (à savoir le propriétaire du
véhicule) dispose d’un droit d’accès aux données et a
également le droit, si nécessaire, de demander la recti-
fication, l’effacement ou le verrouillage de données la
concernant dont le traitement n’est pas conforme aux
dispositions de la directive 95/46/CE. Tout tiers auquel
les données ont été communiquées doit être informé
de toute rectification, de tout effacement ou de tout ver-
rouillage effectué conformément avec ladite directive,
sauf si cela s’avère impossible ou suppose un effort
disproportionné.
O
2.5.2.
La personne concernée a le droit d’introduire une
plainte auprès de l’autorité compétente en matière de
protection des données si elle estime que ses droits
ont été violés à la suite du traitement de données à
caractère personnel la concernant.
O
2.5.3.
Service compétent pour le traitement des demandes
d’accès (s’il y a lieu) :
 P.76
O
3. INFORMATIONS RELATIVES AUX SERVICES TIERS (TPS) ET AUTRES SERVICES A
VALEUR AJOUTEE (LE CAS ECHEANT)
Application de la réglementation Annexe 1 PARTIE 3 Informations destinées
aux utilisateursConformité

761-3. Assistance d’urgence
■Service compétent pour le traitement des demandes d’accès
3.1.Description du fonctionnement et des fonctionnalités
du système TPS/service à valeur ajoutée P.71
3.2.
Tout traitement de données à caractère personnel par
l’intermédiaire du système TPS ou de tout autre ser-
vice à valeur ajoutée respecte les règles en matière de
protection des données à cara ctère personnel prévues
par les directives 95/46/CE et 2002/58/CE.
O
3.2.1.
Base juridique pour l’utilisation du système TPS et/ou
de services à valeur ajoutée et pour le traitement de
données par l’intermédiaire de tels systèmes ou ser-
vices
Le règlement
général sur la
protection des
données de
l’Union Euro-
péenne
3.3.
Le système TPS et/ou les autres services à valeur
ajoutée ne traitent des données à caractère personnel
qu’avec l’accord explicite de la personne concernée (à
savoir le ou les propriétaires du véhicule).
O
3.4.
Modalités de traitement des données par l’intermé-
diaire du système TPS et/ou d’autres services à valeur
ajoutée, y compris toute information complémentaire
nécessaire en ce qui concerne la traçabilité, la surveil-
lance et le traitement des données à caractère person-
nel
 P.71
3.5.
Le propriétaire d’un véhicule équipé d’un système TPS
eCall et/ou d’un autre service à valeur ajoutée en plus
du système embarqué eCall basé sur le 112 a le droit
de choisir d’utiliser le s ystème embarqué eCall basé
sur le 112 au lieu du système TPS eCall et de l’autre
service à valeur ajoutée.
O
3.5.1.Coordonnées de la personne à contacter pour les
demandes de désactivation du système TPS eCallS/O
PaysInformations de contact
[email protected]
Belgique/[email protected]
Application de la réglementation Annexe 1 PARTIE 3 Informations destinées
aux utilisateursConformité