2023 TOYOTA RAV4 PLUG-IN HYBRID Manuel du propriétaire (in French)

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1-3. Assistance d’urgence
Consignes de sécurité
Application de la réglementation
Application de la réglementation Annexe 1 PARTIE 3 Informations destinées
aux utilisateursConformité
1. DESCRIPTION DU SYSTEME EMBARQUE ECALL
1.1.
Brève description du syst ème embarqué eCall basé
sur le 112, de son fonctionnement et de ses fonction-
nalités
O
1.2.Le service eCall fondé sur le numéro 112 est un ser-
vice public d’intérêt général accessible gratuitement.O
1.3.
Le système embarqué eCall basé sur le 112 est activé
par défaut. Il est activé automatiquement par les détec-
teurs embarqués en cas d’accident grave. Il se
déclenche aussi automatiquement si le véhicule est
équipé d’un système TPS et que celui-ci ne fonctionne
pas en cas d’accident grave.
O
1.4.
Le système embarqué eCall basé sur le 112 peut aussi
être déclenché manuellement, si nécessaire. Instruc-
tions pour l’activation manuelle du système
O
1.5.
En cas de dysfonctionnement critique du système qui
rendrait inopérant le système embarqué eCall basé sur
le 112, les occupants du véhicule seront avertis de la
manière suivante
O
2. INFORMATIONS SUR LE TRAITEMENT DES DONNEES

721-3. Assistance d’urgence
2.1.
Tout traitement de données à caractère personnel par
l’intermédiaire du système embarqué eCall basé sur le
112 est effectué dans le res pect des règles en matière
de protection des données à caractère personnel pré-
vues par les directives 95/46/CE et 2002/58/CE et, en
particulier, vise à sauvegarder l’intérêt vital des per-
sonnes concernées conformém ent à l’article 7, point
d), de la directive 95/46/CE.
O
2.2.
Le traitement de ces données est strictement limité à la
prise en charge de l’appel d’urgence eCall destiné au
numéro 112 d’appel d’urgence unique européen.
O
2.3. Types de données et leurs destinataires
2.3.1.
Le système embarqué eCall basé sur le 112 ne peut
collecter et traiter que les données suivantes : Le
numéro d’identification du véhicule, le type du véhicule
(véhicule de transport de personnes ou véhicule utili-
taire léger), le mode de propulsion du véhicule
(essence/diesel/GNC/GPL/él ectricité/hydrogène), les
trois dernières positions du véhicule et la direction sui-
vie, le fichier-journal enregistrant l’activation automa-
tique du système, avec horodatage.
O
2.3.2.
Les destinataires des données traitées par l’intermé-
diaire du système embarqué eCall basé sur le 112 sont
les centres de réception des appels d’urgence concer-
nés, qui ont été désignés par les autorités compétentes
du pays sur le territoire duquel ils sont situés afin de
recevoir en priorité et de prendre en charge les appels
eCall destinés au numéro 112 d’appel d’urgence
unique européen.
O
Application de la réglementation Annexe 1 PARTIE 3 Informations destinées
aux utilisateursConformité

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1-3. Assistance d’urgence
Consignes de sécurité
2.4. Modalités de traitement des données
2.4.1.
Le système embarqué eCall basé sur le 112 est conçu
de manière à garantir que les données contenues dans
la mémoire du système ne sont pas accessibles en
dehors de celui-ci avant le déclenchement d’un appel
eCall.
O
2.4.2.
Le système embarqué eCall basé sur le 112 est conçu
de façon à garantir qu’il n’est pas traçable et ne fait pas
l’objet d’une surveillance constante en mode de fonc-
tionnement normal.
O
2.4.3.
Le système embarqué eCall basé sur le 112 est conçu
de manière à garantir que les données de la mémoire
interne du système sont aut omatiquement et constam-
ment effacées.
O
2.4.3.1.
Les données de localisation du véhicule sont continuel-
lement écrasées dans la mémoire interne du système
afin que celui-ci ne conserve en permanence, au maxi-
mum, que les trois dernières positions du véhicule,
informations nécessaires au fonctionnement normal du
système.
O
2.4.3.2.
L’historique des données d’activité dans le système
embarqué eCall basé sur le 112 n’est pas conservé
plus longtemps qu’il n’es t nécessaire pour réaliser
l’objectif de traiter l’appel d’urgence eCall et, en tout
état de cause, pas au-del à de 13 heures à partir du
déclenchement d’un appel d’urgence eCall.
O
Application de la réglementation Annexe 1 PARTIE 3 Informations destinées
aux utilisateursConformité

741-3. Assistance d’urgence
2.5. Modalités d’exercice des droits des personnes concernées
2.5.1.
La personne concernée (à savoir le propriétaire du
véhicule) dispose d’un droit d’accès aux données et a
également le droit, si nécessaire, de demander la recti-
fication, l’effacement ou le verrouillage de données la
concernant dont le traitement n’est pas conforme aux
dispositions de la directive 95/46/CE. Tout tiers auquel
les données ont été communiquées doit être informé
de toute rectification, de tout effacement ou de tout ver-
rouillage effectué conformément avec ladite directive,
sauf si cela s’avère impossible ou suppose un effort
disproportionné.
O
2.5.2.
La personne concernée a le droit d’introduire une
plainte auprès de l’autorité compétente en matière de
protection des données si elle estime que ses droits
ont été violés à la suite du traitement de données à
caractère personnel la concernant.
O
2.5.3.
Service compétent pour le traitement des demandes
d’accès (s’il y a lieu) :
 P.75
O
3. INFORMATIONS RELATIVES AUX SERVICES TIERS (TPS) ET AUTRES SERVICES A
VALEUR AJOUTEE (LE CAS ECHEANT)
Application de la réglementation Annexe 1 PARTIE 3 Informations destinées
aux utilisateursConformité

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1-3. Assistance d’urgence
Consignes de sécurité
■Service compétent pour le traitement des demandes d’accès
3.1.Description du fonctionnement et des fonctionnalités
du système TPS/service à valeur ajoutée P.70
3.2.
Tout traitement de données à caractère personnel par
l’intermédiaire du système TPS ou de tout autre ser-
vice à valeur ajoutée respecte les règles en matière de
protection des données à cara ctère personnel prévues
par les directives 95/46/CE et 2002/58/CE.
O
3.2.1.
Base juridique pour l’utilisation du système TPS et/ou
de services à valeur ajoutée et pour le traitement de
données par l’intermédiaire de tels systèmes ou ser-
vices
La loi euro-
péenne com-
mune de
protection des
données
3.3.
Le système TPS et/ou les autres services à valeur
ajoutée ne traitent des données à caractère personnel
qu’avec l’accord explicite de la personne concernée (à
savoir le ou les propriétaires du véhicule).
O
3.4.
Modalités de traitement des données par l’intermé-
diaire du système TPS et/ou d’autres services à valeur
ajoutée, y compris toute information complémentaire
nécessaire en ce qui concerne la traçabilité, la surveil-
lance et le traitement des données à caractère person-
nel
 P.70
3.5.
Le propriétaire d’un véhicule équipé d’un système TPS
eCall et/ou d’un autre service à valeur ajoutée en plus
du système embarqué eCall basé sur le 112 a le droit
de choisir d’utiliser le s ystème embarqué eCall basé
sur le 112 au lieu du système TPS eCall et de l’autre
service à valeur ajoutée.
O
3.5.1.Coordonnées de la personne à contacter pour les
demandes de désactivation du système TPS eCallS/O
PaysInformations de contact
[email protected]
Belgique/[email protected]
[email protected]
Application de la réglementation Annexe 1 PARTIE 3 Informations destinées
aux utilisateursConformité

761-3. Assistance d’urgence
République tchèque
/Hongrie/[email protected]
[email protected] og
[email protected]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
Grè[email protected]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
Pays-Baswww.toyota.nl/klantenservice
Norvè[email protected]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
Slové[email protected]
[email protected] / [email protected].
Suè[email protected]
[email protected]
PaysInformations de contact

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1-4. Système antivol
Consignes de sécurité
1-4.Système antivol
Le témoin clignote après que le contac-
teur d’alimentation a été mis en position
OFF pour indiquer que le système fonc-
tionne.
Le témoin s’éteint après que le contac-
teur d’alimentation a été mis en position
ACC ou ON pour indiquer que le sys-
tème a été désactivé.
■Entretien du système
Le véhicule est équipé d’un système antidé-
marrage sans entretien.
■Conditions qui peuvent provoquer un dysfonctionnement du système
●Si la partie poignée de la clé est en contact avec un objet métallique
●Si la clé se trouve à proximité d’une clé du système de sécurité (clé avec puce de transpondeur intégrée) d’un autre véhicule
ou qu’elle la touche
Système antidémarrage
Les clés du véhicule intègrent des
puces de transpondeur qui
empêchent le démarrage du sys-
tème hybride si la clé n’a pas été
enregistrée au préalable dans
l’ordinateur de bord du véhicule.
Ne laissez jamais les clés dans le
véhicule lorsque vous quittez
celui-ci.
Ce système est conçu pour empê-
cher toute tentative de vol du véhi-
cule, mais il ne garantit pas une
sécurité absolue contre tous les vols
de véhicule.
Fonctionnement du système
NOTE
■Pour garantir un fonctionnement cor- rect du système
Ne modifiez pas le système et ne le retirez
pas. Si le système est modifié ou retiré, son bon fonctionnement ne peut être garanti.

781-4. Système antivol
*: Si le véhicule en est équipé
■Réglage
Mettez le contacteur d’alimentation en
position OFF, faites sortir tous les pas-
sagers du véhicule et assurez-vous que
toutes les portes sont fermées.
A l’aide de la fonction d’ouverture :
Touchez la zone du capteur située sur
la poignée extérieure de porte avant
deux fois en l’espace de 5 secondes.
A l’aide de la commande à distance :
Appuyez deux fois sur la touche
en 5 secondes.
■Désactivation
A l’aide de la fonction d’ouverture :
Maintenez la poignée extérieure de
porte avant.
A l’aide de la commande à distance :
Appuyez sur .
Système de double ver-
rouillage*
L’accès non autorisé au véhicule
est évité par la désactivation de la
fonction de déverrouillage des
portes, tant de l’intérieur que de
l’extérieur du véhicule.
Des étiquettes sont apposées sur
les vitres latérales avant des véhi-
cules utilisant ce système.
Réglage/désactivation du sys-
tème de double verrouillage
AVERTISSEMENT
■Mesures de précaution concernant le système de double verrouillage
N’activez jamais le système de double ver- rouillage lorsque des personnes se
trouvent à l’intérieur du véhicule, car aucune des portes ne peut être ouverte de l’intérieur.