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Consignes de sécurité
AVERTISSEMENT
■Lorsqu’un appel d’urgence ne peut pas être effectué
● Il peut être impossible de passer des appels d’urgence dans les situations sui-
vantes. Dans ces cas, veuillez contacter le fournisseur des services d’urgence (le
112, etc.) par d’autres moyens, tels que les téléphones publics des environs.
• Même si le véhicule se trouve dans la zone de service du téléphone mobile, il
peut être difficile de se connecter au centre de contrôle eCall si la réception est
mauvaise ou si la ligne est occupée. Dans ces cas, même si le système tente de
se connecter au centre de contrôle eCall, il est possible que vous ne puissiez
pas vous connecter au centre de contrôle eCall pour effectuer des appels
d’urgence et contacter les services d’urgence.
• Lorsque votre véhicule se trouve en dehors de la zone de service du téléphone
mobile, les appels d’urgence ne peuvent pas être effectués.
• Lorsqu’un équipement associé (par ex. panneau du bouton “SOS”, témoins,
microphone, haut-parleur, DCM, antenne ou fil de connexion de l’équipement)
présente un dysfonctionnement, est endommagé ou cassé, l’appel d’urgence ne
peut pas être effectué.
• Lors de l’appel d’urgence, le système tente plusieurs fois de se connecter au
centre de contrôle eCall. Cependant, s’il ne peut pas se connecter au centre de
contrôle eCall du fait d’une mauvaise réception des ondes radio, la connexion
du système au réseau mobile échoue et l’appel prend fin sans que la connexion
ne soit effectuée. Le témoin rouge clignotera pendant environ 30 secondes pour
indiquer cette déconnexion.
● Si la tension de la batterie diminue ou en cas de déconnexion, il est possible que le
système ne puisse pas se connecter au centre de contrôle eCall.
● Le système d’appel d’urgence peut ne pas fonctionner en dehors de la zone UE,
en fonction des infrastructures disponibles dans le pays.
■ Lorsque le système d’appel d’urgence est remplacé par un nouveau dispositif
Le système d’appel d’urgence doit être enregistré. Contactez un concessionnaire ou
un réparateur Toyota agréé ou tout autre réparateur qualifié.
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AVERTISSEMENT
■Pour votre sécurité
● Veuillez conduire prudemment.
Ce système est conçu pour vous aider à effectuer un appel d’urgence en cas
d’accident de la circulation ou d’urgence médicale soudaine, mais il n’est pas
prévu pour protéger le conducteur ou les passagers d’une quelconque autre
manière. Veuillez conduire prudemment et boucler vos ceintures de sécurité à tout
moment pour votre sécurité.
● En cas d’urgence, accordez la priorité aux vies.
● Si vous sentez une odeur de brûlé ou d’autres odeurs inhabituelles, ne restez pas
à l’intérieur du véhicule et rejoignez immédiatement un endroit sûr.
● Si les airbags se déploient lorsque le système fonctionne normalement, le système
effectue un appel d’urgence. Le système effectue également un appel d’urgence
lorsque le véhicule est heurté par l’arrière ou s’il fait un tonneau, même si les air-
bags ne se déploient pas.
● Pour votre sécurité, n’effectuez pas d’appel d’urgence lors de la conduite.
Effectuer des appels lors de la conduite risque d’entraîner des erreurs de manie-
ment du volant, ce qui peut provoquer des accidents inattendus.
Arrêtez le véhicule et vérifiez que les environs sont sûrs avant d’effectuer l’appel
d’urgence.
● Lorsque vous changez des fusibles, veuillez utiliser les fusibles spécifiés. L’utilisa-
tion d’autres fusibles peut entraîner une inflammation ou de la fumée dans le circuit
et provoquer un incendie.
● L’utilisation du système lorsqu’il produit de la fumée ou une odeur inhabituelle
risque de provoquer un incendie. Arrêtez immédiatement d’utiliser le système et
contactez un concessionnaire ou un réparateur Toyota agréé ou tout autre répara-
teur qualifié.
NOTE
■ Pour éviter tout endommagement
Ne renversez aucun liquide sur le panneau du bouton “SOS”, etc. et ne le heurtez
pas.
■ Si le panneau du bouton “SOS”, le haut-parleur ou le micro présente un dys-
fonctionnement lors d’un appel d’urgence ou d’une vérification d’entretien
manuel
Il peut être impossible d’effectuer des appels d’urgence, de vérifier l’état du système
ou de communiquer avec l’opérateur du centre de contrôle eCall. Si une partie de
l’équipement mentionné ci-dessus a été endommagée, veuillez contacter un conces-
sionnaire ou un réparateur Toyota agréé ou tout autre réparateur qualifié.
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Consignes de sécurité
■Flux de traitement de données
Serveur
Stockage
Traitement
DCM
L’activation du partage des données s’effectue en activant un service sur
l’application “MyT by Toyota” ou en achetant un service qui nécessite la
collecte de données.
Le serveur active le service dans le DCM et définit quelles sont les don-
nées du véhicule à collecter.
Les données du véhicule définies sont collectées par le DCM.
Les données sont partagées avec le serveur.
Les données sont stockées sur le serveur.
Les données sont traitées par le se rveur pour exécuter le service.
Les données traitées sont présentées au client.
Pour obtenir une liste des services éligibles dans votre région, consultez le
site Web de Toyota ou contactez un concessionnaire ou un réparateur Toyota
agréé, ou tout autre réparateur qualifié.
Présentation du système de service à valeur ajoutée
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Application de la réglementation
Application de la réglementation Annexe 1 PARTIE 3 Informations
destinées aux utilisateursConformité
1. DESCRIPTION DU SYSTEME EMBARQUE ECALL
1.1.
Brève description du système embarqué eCall
basé sur le 112, de son fonctionnement et de ses
fonctionnalités
O
1.2.
Le service eCall fondé sur le numéro 112 est un
service public d’intérêt général accessible gratuite-
ment.
O
1.3.
Le système embarqué eCall basé sur le 112 est
activé par défaut. Il est activé automatiquement par
les détecteurs embarqués en cas d’accident grave.
Il se déclenche aussi automatiquement si le véhi-
cule est équipé d’un système TPS et que celui-ci
ne fonctionne pas en cas d’accident grave.
O
1.4.
Le système embarqué eCall basé sur le 112 peut
aussi être déclenché manuellement, si nécessaire.
Instructions pour l’activation manuelle du système
O
1.5.
En cas de dysfonctionnement critique du système
qui rendrait inopérant le système embarqué eCall
basé sur le 112, les occupants du véhicule seront
avertis de la manière suivante
O
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Consignes de sécurité
2. INFORMATIONS SUR LE TRAITEMENT DES DONNEES
2.1.
Tout traitement de données à caractère personnel
par l’intermédiaire du système embarqué eCall
basé sur le 112 est effectué dans le respect des
règles en matière de protection des données à
caractère personnel prévues par les directives 95/
46/CE et 2002/58/CE et, en particulier, vise à sau-
vegarder l’intérêt vital des personnes concernées
conformément à l’article 7, point d), de la directive
95/46/CE.
O
2.2.
Le traitement de ces données est strictement limité
à la prise en charge de l’appel d’urgence eCall des-
tiné au numéro 112 d’appel d’urgence unique euro-
péen.
O
2.3. Types de données et leurs destinataires
2.3.1.
Le système embarqué eCall basé sur le 112 ne
peut collecter et traiter que les données suivantes :
Le numéro d’identification du véhicule, le type du
véhicule (véhicule de transport de personnes ou
véhicule utilitaire léger), le mode de propulsion du
véhicule (essence/diesel/GNC/GPL/électricité/
hydrogène), les trois dernières positions du véhi-
cule et la direction suivie, le fichier-journal enregis-
trant l’activation automatique du système, avec
horodatage, tout type de données supplémentaires
(si cela s’applique)
O
2.3.2.
Les destinataires des données traitées par l’inter-
médiaire du système embarqué eCall basé sur le
112 sont les centres de réception des appels
d’urgence concernés, qui ont été désignés par les
autorités compétentes du pays sur le territoire
duquel ils sont situés afin de recevoir en priorité et
de prendre en charge les appels eCall destinés au
numéro 112 d’appel d’urgence unique européen.
Informations complémentaires (si disponibles) :
O
Application de la réglementation Annexe 1 PARTIE 3 Informations
destinées aux utilisateursConformité
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2.4. Modalités de traitement des données
2.4.1.
Le système embarqué eCall basé sur le 112 est
conçu de manière à garantir que les données
contenues dans la mémoire du système ne sont
pas accessibles en dehors de celui-ci avant le
déclenchement d’un appel eCall. Remarques sup-
plémentaires (le cas échéant) :
O
2.4.2.
Le système embarqué eCall basé sur le 112 est
conçu de façon à garantir qu’il n’est pas traçable et
ne fait pas l’objet d’une surveillance constante en
mode de fonctionnement normal. Remarques sup-
plémentaires (le cas échéant) :
O
2.4.3.
Le système embarqué eCall basé sur le 112 est
conçu de manière à garantir que les données de la
mémoire interne du système sont automatiquement
et constamment effacées.
O
2.4.3.1.
Les données de localisation du véhicule sont conti-
nuellement écrasées dans la mémoire interne du
système afin que celui-ci ne conserve en perma-
nence, au maximum, que les trois dernières posi-
tions du véhicule, informations nécessaires au
fonctionnement normal du système.
O
2.4.3.2.
L’historique des données d’activité dans le système
embarqué eCall basé sur le 112 n’est pas conservé
plus longtemps qu’il n’est nécessaire pour réaliser
l’objectif de traiter l’appel d’urgence eCall et, en
tout état de cause, pas au-delà de 13 heures à par-
tir du déclenchement d’un appel d’urgence eCall.
O
Application de la réglementation Annexe 1 PARTIE 3 Informations
destinées aux utilisateursConformité
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Consignes de sécurité
2.5. Modalités d’exercice des droits des personnes concernées
2.5.1.
La personne concernée (à savoir le propriétaire du
véhicule) dispose d’un droit d’accès aux données
et a également le droit, si nécessaire, de demander
la rectification, l’effacement ou le verrouillage de
données la concernant dont le traitement n’est pas
conforme aux dispositions de la directive 95/46/CE.
Tout tiers auquel les données ont été communi-
quées doit être informé de toute rectification, de
tout effacement ou de tout verrouillage effectué
conformément à ladite directive, sauf si cela
s’avère impossible ou suppose un effort dispropor-
tionné.
O
2.5.2.
La personne concernée a le droit d’introduire une
plainte auprès de l’autorité compétente en matière
de protection des données si elle estime que ses
droits ont été violés à la suite du traitement de don-
nées à caractère personnel la concernant.
O
2.5.3.
Service compétent pour le traitement des
demandes d’accès (s’il y a lieu) :
P. 111
O
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destinées aux utilisateursConformité
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3. INFORMATIONS RELATIVES AUX SERVICES TIERS (TPS) ET AUTRES SER-
VICES A VALEUR AJOUTEE (LE CAS ECHEANT)
3.1. Description du fonctionnement et des fonctionnali-
tés du système TPS/service à valeur ajoutée P. 1 0 5
3.2.
Tout traitement de données à caractère personnel
par l’intermédiaire du système TPS ou de tout
autre service à valeur ajoutée respecte les règles
en matière de protection des données à caractère
personnel prévues par les directives 95/46/CE et
2002/58/CE.
O
3.2.1.
Base juridique pour l’utilis ation du système TPS et/
ou de services à valeur ajoutée et pour le traite-
ment de données par l’intermédiaire de tels sys-
tèmes ou services
Le règle-
ment géné-
ral sur la
protection
des données
de l’Union
européenne
3.3.
Le système TPS et/ou les autres services à valeur
ajoutée ne traitent des données à caractère per-
sonnel qu’avec l’accord explicite de la personne
concernée (à savoir le ou les propriétaires du véhi-
cule).
O
3.4.
Modalités de traitement des données par l’intermé-
diaire du système TPS et/ou d’autres services à
valeur ajoutée, y compris toute information complé-
mentaire nécessaire en ce qui concerne la traçabi-
lité, la surveillance et le traitement des données à
caractère personnel
P. 1 0 5
3.5.
Le propriétaire d’un véhicule équipé d’un système
TPS eCall et/ou d’un autre service à valeur ajoutée
en plus du système embarqué eCall basé sur le
112 a le droit de choisir d’utiliser le système embar-
qué eCall basé sur le 112 au lieu du système TPS
eCall et de l’autre service à valeur ajoutée.
O
3.5.1. Coordonnées de la personne à contacter pour les
demandes de désactivation du système TPS eCall S/O
Application de la réglementation Annexe 1 PARTIE 3 Informations
destinées aux utilisateursConformité