2023 TOYOTA GR YARIS Manuel du propriétaire (in French)

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1-3. Assistance d’urgence
Sécurité routière et antivol
■Flux de traitement des données
AVERTISSEMENT
●Pour votre sécurité, ne pas passer
d’appel d’urgence tout en conduisant. Passer un appel tout en conduisant peut entraîner une fausse manœuvre avec le
volant de direction, pouvant conduire à un accident imprévisible.Arrêtez le véhicule et assurez-vous de
la sécurité des environs avant de passer un appel d’urgence.
●Lorsque vous changez des fusibles,
veuillez utiliser ceux prescrits. Si vous en utilisez d’autres, il peut s’ensuivre une mise à feu ou de la fumée dans le
circuit, susceptible de provoquer un incendie.
●Utiliser le système alors qu’il y a de la
fumée ou une odeur inhabituelle peut provoquer un incendie. Arrêtez immé-diatement d’utiliser le système et
consultez un concessionnaire Toyota, un réparateur agréé Toyota, ou n’importe quel réparateur fiable.
NOTE
■Pour éviter tout dommage
Ne verser aucun liquide sur le panneau du
bouton “SOS”, etc., et ne pas lui faire subir de choc.
■En cas de défaut de fonctionnement
du bouton “SOS”, du haut-parleur ou du microphone pendant un appel d’urgence ou un contrôle manuel
d’entretien
Le risque existe qu’il ne soit pas possible de passer un appel d’urgence, de vérifier l’état du système ou de communiquer
avec un opérateur du centre d’appel eCall. Si l’un des équipements énumérés précé-demment n’est pas en bon état, veuillez
consulter un concessionnaire Toyota, un réparateur agréé Toyota, ou n’importe quel réparateur fiable.
Vue d’ensemble du système du service ajouté

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1-3. Assistance d’urgence
Serveur
Stockage
Traitement
DCM
1 Pour activer le partage de données, il faut autoriser un service sur l’appli “MyT
by Toyota” ou acheter un service nécessitant la collecte de don nées.
2 Le serveur active le service dans le module DCM et définit les données véhicule
à collecter.
3 Les données véhicule définies sont collectées par le module DCM.
4 Les données sont partagées avec le serveur.
5 Les données sont stockées dans le serveur.
6 Les données sont traitées dans le serveur pour réaliser la prestation du service.
7 Les données traitées sont présentées au client.
Pour obtenir la liste des services éligibles, merci de vous connecter au site web de Toyota ou
de prendre contact av ec un concessionnaire Toyota, un réparateur agréé Toyota, ou n’importe
quel réparateur fiable.

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1-3. Assistance d’urgence
Sécurité routière et antivol
Règlement d’exécution
Règlement d’exécution Annexe 1 PARTIE 3 Informations destinées aux utili-
sateursConformité
1. DESCRIPTION DU SYSTÈME eCALL EMBARQUÉ
1.1.
Brève description du système eCall embarqué fondé
sur le numéro 112, de son fonctionnement et de ses
fonctionnalités
O
1.2.Le service eCall fondé sur le numéro 112 est un ser-
vice public d’intérêt général accessible gratuitement.O
1.3.
Le système eCall embarqué fondé sur le numéro 112
est activé par défaut. Il est activé automatiquement par
les détecteurs embarqués en cas d’accident grave. Il
se déclenche aussi automatiquement si le véhicule est
équipé d’un système TPS et que celui-ci ne fonctionne
pas en cas d’accident grave.
O
1.4.
Le système eCall embarqué fondé sur le numéro 112
peut aussi être déclenché manuellement, si néces-
saire. Instructions pour l’activation manuelle du sys-
tème
O
1.5.
En cas de dysfonctionnement critique du système qui
rendrait inopérant le système eCall embarqué fondé
sur le numéro 112, les occupants du véhicule seront
avertis de la manière suivante
O

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1-3. Assistance d’urgence
2. INFORMATIONS SUR LE TRAITEMENT DES DONNÉES
2.1.
Tout traitement de données à caractère personnel par
l’intermédiaire du système eCall embarqué fondé sur le
numéro 112 est effectué dans le respect des règles en
matière de protection des données à caractère person-
nel prévues par les Directives 95/46/CE et 2002/58/CE
et, en particulier, vise à sauvegarder l’intérêt vital des
personnes concernées conformé ment à l’article 7,
point (d), de la Directive 95/46/CE.
O
2.2.
Le traitement de ces données est strictement limité à la
prise en charge de l’appel d’urgence eCall destiné au
numéro 112 d’appel d’urgence unique européen.
O
2.3. Types de données et leurs destinataires
2.3.1.
Le système eCall embarqué fondé sur le numéro 112
ne peut collecter et traiter que les données suivantes:
le numéro d’identification du véhicule, le type du véhi-
cule (véhicule de transport de personnes ou véhicule
utilitaire léger), le mode de propulsion du véhicule
(essence/gazole/GNC/GPL/électricité/hydrogène), les
trois dernières positions du véhicule et la direction sui-
vie, le fichier-journal enregistrant l’activation automa-
tique du système, avec horodatage, d’éventuelles
données additionnelles (s’il y en a)
O
2.3.2.
Les destinataires des données traitées par l’intermé-
diaire du système eCall embarqué fondé sur le numéro
112 sont les centres de réception des appels d’urgence
concernés, qui ont été dési gnés par les autorités com-
pétentes du pays sur le territoire duquel ils sont situés
afin de recevoir en priorité et de prendre en charge les
appels eCall destinés au numéro 112 d’appel
d’urgence unique européen. Informations complémen-
taires (le cas échéant):
O
Règlement d’exécution Annexe 1 PARTIE 3 Informations destinées aux utili-
sateursConformité

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1-3. Assistance d’urgence
Sécurité routière et antivol
2.4. Modalités de traitement des données
2.4.1.
Le système eCall embarqué fondé sur le numéro 112
est conçu de manière à garantir que les données
contenues dans la mémoire du système ne sont pas
accessibles en dehors de celui-ci avant le déclenche-
ment d’un appel eCall. Remarques additionnelles (s’il y
en a):
O
2.4.2.
Le système eCall embarqué fondé sur le numéro 112
est conçu de façon à garantir qu’il n’est pas traçable et
ne fait pas l’objet d’une surveillance constante en
mode de fonctionnement normal. Remarques addition-
nelles (s’il y en a):
O
2.4.3.
Le système eCall embarqué fondé sur le numéro 112
est conçu de manière à garantir que les données de la
mémoire interne du système sont automatiquement et
constamment effacées.
O
2.4.3.1.
Les données de localisation du véhicule sont continuel-
lement écrasées dans la mémoire interne du système
afin que celui-ci ne conserve en permanence, au maxi-
mum, que les trois dernières positions du véhicule,
informations nécessaires au fonctionnement normal du
système.
O
2.4.3.2.
L’historique des données d’activité dans le système
eCall embarqué fondé sur le numéro 112 n’est pas
conservé plus longtemps qu’il n’est nécessaire pour
réaliser l’objectif de traiter l’appel d’urgence eCall et,
en tout état de cause, pas au-delà de 13 heures à partir
du déclenchement d’un appel d’urgence eCall.
O
Règlement d’exécution Annexe 1 PARTIE 3 Informations destinées aux utili-
sateursConformité

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1-3. Assistance d’urgence
2.5. Modalités d’exercice des droits des personnes concernées
2.5.1.
La personne concernée (à savoir le propriétaire du
véhicule) dispose d’un droit d’accès aux données et a
également le droit, si nécessaire, de demander la recti-
fication, l’effacement ou le verrouillage de données la
concernant dont le traitement n’est pas conforme aux
dispositions de la Directive 95/46/CE. Tout tiers auquel
les données ont été communiquées doit être notifié de
toute rectification, de tout effacement ou de tout ver-
rouillage effectué conformément avec ladite directive,
sauf si cela s’avère impossible ou suppose un effort
disproportionné.
O
2.5.2.
La personne concernée a le droit d’introduire une
plainte auprès de l’autorité compétente en matière de
protection des données si elle estime que ses droits
ont été violés à la suite du traitement de données à
caractère personnel la concernant.
O
2.5.3.
Service compétent pour le traitement des demandes
d’accès (s’il y a lieu):
 P. 7 0
O
Règlement d’exécution Annexe 1 PARTIE 3 Informations destinées aux utili-
sateursConformité

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1-3. Assistance d’urgence
Sécurité routière et antivol
3. INFORMATIONS RELATIVES AUX SERVICES TIERS (TPS) ET AUTRES SERVICES À
VALEUR AJOUTÉE (LE CAS ÉCHÉANT)
3.1.Description du fonctionnement et des fonctionnalités
du système TPS/service à valeur ajoutée P. 6 3
3.2.
Tout traitement de données à caractère personnel par
l’intermédiaire du système TPS ou de tout autre ser-
vice à valeur ajoutée respecte les règles en matière de
protection des données à carac tère personnel prévues
par les Directives 95/46/CE et 2002/58/CE.
O
3.2.1.
Base juridique pour l’utilisation du système TPS et/ou
de services à valeur ajoutée et pour le traitement de
données par l’intermédiaire de tels systèmes ou ser-
vices
Règlement
Général sur la
Protection des
Données de
l’Union Euro-
péenne
3.3.
Le système TPS et/ou les autres services à valeur
ajoutée ne traitent des données à caractère personnel
qu’avec l’accord explicite de la personne concernée (à
savoir le ou les propriétaires du véhicule).
O
3.4.
Modalités de traitement des données par l’intermé-
diaire du système TPS et/ou d’autres services à valeur
ajoutée, y compris toute information complémentaire
nécessaire en ce qui concerne la traçabilité, la surveil-
lance et le traitement des données à caractère person-
nel
 P. 6 3
3.5.
Le propriétaire d’un véhicule équipé d’un système TPS
eCall et/ou d’un autre service à valeur ajoutée en plus
du système eCall embarqué fondé sur le numéro 112 a
le droit de choisir d’utiliser le système eCall embarqué
fondé sur le numéro 112 au lieu du système TPS eCall
et de l’autre service à valeur ajoutée.
O
3.5.1.Coordonnées de la personne à contacter pour les
demandes de désactivation du système TPS eCallS/O
Règlement d’exécution Annexe 1 PARTIE 3 Informations destinées aux utili-
sateursConformité

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1-3. Assistance d’urgence
■Service responsable du traitement des demandes d’accès
■Certification du système eCall
 P.374
PaysInformations de contact
[email protected]
Belgique/[email protected]
[email protected]
République Tchèque/
Hongrie/[email protected]
[email protected] og
[email protected]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
Grè[email protected]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
Pays-Baswww.toyota.nl/klantenservice
Norvè[email protected]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
Slové[email protected]
[email protected] / [email protected].
Suè[email protected]
[email protected]