2022 TOYOTA SUPRA Notices Demploi (in French)

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1 1-1. REMARQUES
REMARQUES
responsabilité et aux conditions de pro-
tection des données et d'utilisation du
fournisseur concerné. Le constructeur
automobile n'a aucune influence sur les
données qui sont échangées.
Des informations sur la manière dont
les données personnelles sont collec-
tées et utilisées dans le cadre des ser-
vices tiers, sur l'étendue de ces
données et sur leur finalité, peuvent
être obtenues auprès du fournisseur
concerné.
Chaque utilisateur décide lui-même s'il
souhaite conclure un contrat pour un
service tel que Toyota Supra Connect.
Les informations concernant l'étendue
et le contenu du traitement des don-
nées sont fournies par écrit avant
l'acquisition du service au moment de
la remise du véhicule.
L'utilisateur a la possibilité de désacti-
ver les services à tout moment et, par
conséquent, d'arrêter le traitement des
données nécessaires aux services. Il
est également possible d'activer ou de
désactiver l'ensemble de la connexion
de données. Les fonctions et les ser-
vices réglementaires, tels que les sys-
tèmes d'appel de détresse, en sont
exclus.
CarData assure la transparence sur la
manière dont les données du véhicule
sont traitées lorsque le Toyota Supra
Connect est utilisé. CarData permet
aux utilisateurs de contrôler si les don-
nées du véhicule qui sont traitées dans le cadre de Toyota Supra Connect sont
transférées à des tiers. Les utilisateurs
peuvent décider, pour chaque service
individuel offert, si l'accès aux données
doit être accordé ou refusé à des tiers,
par exemple à des compagnies d'assu-
rance.
Les archives de CarData peuvent éga-
lement être demandées à tout moment.
Les archives fournissent des informa-
tions concernant les données qui ont
été transmises et enregistrées dans le
cadre de Toyota Supra Connect. Car-
Data n'est accessible aux fournisseurs
tiers que par l'intermédiaire des ser-
veurs du constructeur automobile.
Aucun accès direct au véhicule et à ses
données n'est accordé.
De plus amples informations sur Car-
Data sont disponibles sur le portail
clients Toyota Supra Connect.
Le système d'appel de détresse régle-
mentaire eCall permet d'émettre des
appels de détresse manuels ou auto-
matiques, par exemple en cas d'acci-
dent.
Les appels de détresse sont pris en
charge par les services de secours
publics.
Pour plus d'informations sur le système
d'appel de détresse réglementaire
embarqué eCall reposant sur l'appel de
détresse 112, ainsi que sur son fonc-
tionnement et ses fonctions, voir le cha-
Décision personnelle
Transparence concernant les don-
nées du véhicule
Système d'appel de détresse
obligatoire
Principe
Généralités
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161-1. REMARQUES
pitre sur les appels d'urgence.
Le service eCall reposant sur l'appel de
détresse 112 est un service public
d'intérêt général gratuit.
En cas d'accident grave, le système
d'appel de détresse réglementaire
eCall est activé automatiquement par
les capteurs embarqués de manière
standard. Par ailleurs, il se déclenche
automatiquement si le véhicule est
équipé d'un système d'appel de
détresse intelligent qui ne fonctionne
pas en cas d'accident grave.
Le système d'appel de détresse eCall
réglementaire peut également être
déclenché manuellement en cas de
besoin.
En cas de défaillance systémique grave
mettant hors service le système d'appel
de détresse réglementaire eCall, les
passagers reçoivent un avertissement.
Pour de plus amples informations :
• Appel de détresse, voir page 344.
• Dysfonctionnement, voir page 345.
Le traitement des données person-
nelles par le système d'appel de
détresse réglementaire eCall est
conforme aux prescriptions suivantes :
• Protection des données
personnelles : règlement
2016/679/CE du Parlement Euro-
péen et du Conseil.
• Protection des données
personnelles : directive 2002/58/CE
du Parlement Européen et du
Conseil.
Le traitement des données person-
nelles sert uniquement à transmettre
les appels de détresse eCall au numéro d'appel d'urgence européen unique, le
11 2 .
Le système d'appel de détresse régle-
mentaire eCall fonctionne via le réseau
de téléphonie mobile avec la carte SIM
installée dans le véhicule. La carte SIM
n'est pas connectée en permanence au
réseau de téléphonie mobile, elle ne
l'est que tant que l'appel de détresse
est actif.
Le système d'appel de détresse régle-
mentaire eCall est autorisé à collecter
et à traiter uniquement les données
suivantes :
• Le numéro d'identification du véhi-
cule qui permet d'identifier rapide-
ment le véhicule, par ex. le modèle.
• Type de véhicule, par exemple véhi-
cule de tourisme.
• Type de propulsion du véhicule, par
ex. essence, diesel, afin d'évaluer
les risques lors du sauvetage, par
ex. risque d'incendie lié au carbu-
rant.
• La position du véhicule au moment
de l'accident, les trois derniers
emplacements du véhicule et le sens
de déplacement, par ex. pour locali-
ser plus rapidement le véhicule sur
les tronçons complexes.
• Fichier journal de l'activation auto-
matique du système et son estam-
pille.
• Des informations de contrôle qui
signalent aux secours, par exemple,
que l'appel de détresse a été lancé
automatiquement ou manuellement.
Informations sur le traitement des
données
Carte SIM
Types de données et leurs desti-
nataires
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17
1 1-1. REMARQUES
REMARQUES
• Un horodatage afin de déterminer
l'heure de l'accident pour que le
planning d'intervention des équipes
de secours puisse être optimisé.
• Le sens de déplacement, par ex.
pour déterminer les informations
relatives au côté de la chaussée sur
les autoroutes.
Les autorités de l'état dans lequel est
émis l'appel de détresse du système
eCall déterminent les centres d'appel
d'urgence qui reçoivent et traitent
l'appel de détresse réglementaire.
Le système d'appel de détresse régle-
mentaire eCall veille à ce que les don-
nées de la mémoire du système ne
soient pas accessibles hors du système
avant le déclenchement d'un appel de
détresse.
Les données recueillies pour le sys-
tème d'appel de détresse réglementaire
eCall sont mémorisées uniquement
dans le véhicule, puis envoyées au
centre de secours en cas de déclen-
chement d'un appel de détresse.
Le système d'appel de détresse régle-
mentaire eCall veille à empêcher toute
traçabilité et tout suivi permanent pen-
dant le fonctionnement normal.
Le système d'appel de détresse régle-
mentaire eCall veille à la suppression
automatique et continue des données
dans la mémoire interne du système.
Les données de localisation du véhi-
cule sont en permanence mises à jour
dans la mémoire interne du système
afin que seuls les trois derniers empla-
cements du véhicule soient disponibles
pour le fonctionnement normal du sys-tème.
Les données d'activité du système
d'appel de détresse réglementaire
eCall sont conservées tant que cela est
nécessaire pour traiter l'appel de
détresse eCall, mais en aucun cas plus
de 13 heures après le déclenchement
d'un appel de détresse eCall.
La personne concernée par le traite-
ment des données, par ex. le proprié-
taire du véhicule, a le droit d'accéder
aux données et d'exiger leur correction,
leur suppression ou leur blocage si leur
traitement ne respecte pas les disposi-
tions légales. Chaque fois que des don-
nées sont corrigées, supprimées ou
bloquées conformément à ces disposi-
tions, les tiers auxquels les données
ont été transmises doivent être notifiés,
dans la mesure du possible.
La personne concernée par le traite-
ment des données a le droit de porter
plainte auprès des autorités chargées
de la protection des données si elle
considère que le traitement de ces don-
nées personnelles a porté atteinte à
ses droits.
Contacter un revendeur agréé Toyota
ou un réparateur agréé Toyota, ou tout
autre réparateur de confiance pour faire
valoir les droits d'accès.
Le système d'appel de détresse auto-
matique permet de lancer des appels
Configuration du traitement des
données
Droits liés au traitement des don-
nées des personnes concernées
Système d'appel de détresse
automatique
Principe
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181-1. REMARQUES
de détresse manuellement ou automa-
tiquement, par exemple, en cas d'acci-
dent.
Les appels de détresse sont pris en
charge par un centre de secours man-
daté par le constructeur du véhicule.
En plus du système d'appel de
détresse automatique, le système
d'appel de détresse réglementaire
eCall est présent dans le véhicule et
actif en fonction de la situation.
Le propriétaire du véhicule a le droit
d'utiliser le système d'appel de
détresse automatique ou le système
d'appel de détresse réglementaire
eCall.
Pour de plus amples informations :
Appel de détresse, voir page 344.
Le traitement des données person-
nelles par le système d'appel de
détresse automatique est conforme aux
dispositions suivantes :
• Protection des données
personnelles : Règlement 2016/679
(UE) du Parlement Européen et du
Conseil.
• Protection des données
personnelles : directive 2002/58/CE
du Parlement Européen et du
Conseil.
La base légale relative à l'activation et
au fonctionnement du système d'appel
de détresse intelligent est définie par le
contrat Toyota Supra Connect conclu
pour cette fonction, ainsi que par les
lois, les règlements et les directives
correspondants du Parlement euro-
péen et du Conseil européen.
Les règlements et les directives en
question fixent les dispositions en matière de protection des personnes
physiques quant au traitement des don-
nées à caractère personnel.
Le traitement des données person-
nelles par le système d'appel de
détresse automatique est conforme aux
directives européennes sur la protec-
tion des données personnelles.
Le système d'appel de détresse auto-
matique traite les données person-
nelles uniquement avec l'accord du
propriétaire du véhicule.
Le système d'appel de détresse auto-
matique et les autres services à valeur
ajoutée peuvent traiter les données
personnelles uniquement avec l'accord
express de la personne concernée par
le traitement des données, par exemple
le propriétaire du véhicule.
Le système d'appel de détresse auto-
matique fonctionne via le réseau de
téléphonie mobile avec la carte SIM
installée dans le véhicule. La carte SIM
est enregistrée en permanence dans le
réseau de téléphonie mobile afin de
pouvoir établir rapidement une
connexion. En cas d'urgence, les don-
nées sont transmises au constructeur
du véhicule.
Le constructeur du véhicule utilise éga-
lement les données transmises lors
d'un appel de détresse à des fins
d’amélioration de la qualité du service
et des produits.
Base légaleCarte SIM
Amélioration de la qualité
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1 1-1. REMARQUES
REMARQUES
Seul l'opérateur du réseau de télépho-
nie mobile peut déterminer la position
du véhicule sur la base des cellules
correspondantes. L'opérateur du
réseau ne peut pas établir un lien entre
le numéro d'identification du véhicule et
le numéro de téléphone de la carte SIM
installée. Seul le constructeur du véhi-
cule peut établir un lien entre le numéro
d'identification du véhicule et le numéro
de téléphone de la carte SIM installée.
Les données de journal des appels de
détresse sont stockées en mémoire
dans le véhicule. Les données de jour-
nal les plus anciennes sont supprimées
régulièrement. Les données de journal
comprennent, par exemple, des infor-
mations sur le moment et le lieu où un
appel de détresse a été lancé.
Dans des cas exceptionnels, les don-
nées de journal peuvent être extraites
de la mémoire du véhicule. En règle
générale, l'extraction des données de
journal n'a lieu que sur décision de jus-
tice et n'est possible que si les appa-
reils correspondants sont directement
raccordés au véhicule.
Le système est conçu de façon à ce
qu'en cas d'accident d'une certaine gra-
vité détecté par les capteurs du véhi-
cule, un appel de détresse soit lancé
automatiquement.En cas d'appel de détresse par le sys-
tème d'appel de détresse automatique,
les informations transmises au centre
de secours sont les mêmes que celles
envoyées par le système d'appel de
détresse réglementaire au centre de
secours public.
Par ailleurs, le système d'appel de
détresse automatique envoie les infor-
mations supplémentaires suivantes à
un centre de secours mandaté par le
constructeur et, le cas échéant, aux
services de secours publics :
• Données de l'accident, par ex. le
sens de la collision détecté par les
capteurs du véhicule, pour faciliter la
préparation de l'intervention des ser-
vices de secours.
• Données de contact, comme le
numéro de téléphone de la carte
SIM intégrée et le numéro de télé-
phone du conducteur, si disponible,
pour établir rapidement le contact
avec les personnes impliquées dans
l'accident.
Les données relatives à un appel de
détresse sont mémorisées dans le
véhicule. Les données contiennent des
informations sur l'appel de détresse,
par exemple, le lieu et l'heure de l'appel
de détresse.
Les enregistrements audio de la com-
munication d'urgence sont mémorisés
au centre de secours.
Les enregistrements audio du client
sont mémorisés pendant 24 heures
pour le cas où des détails de l'appel de
détresse doivent être analysés. Les
Localisation de la position
Données de journal des appels de
détresse
Appel de détresse automatiqueInformations transmises
Stockage des données
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201-1. REMARQUES
enregistrements audio sont ensuite
supprimés. Les enregistrements audio
du collaborateur du centre de secours
sont mémorisés pendant 24 heures à
des fins d'assurance qualité.
Les données traitées dans le cadre
d'un appel de détresse automatique
sont traitées uniquement afin d'exécu-
ter l'appel de détresse. Dans le cadre
de son obligation légale, le constructeur
du véhicule fournit des renseigne-
ments sur les données qu'il traite ou
dont il dispose.
Le propriétaire d'un véhicule équipé
d'un système d'appel de détresse auto-
matique et de l'appel de détresse régle-
mentaire eCall a le droit d'utiliser le
système eCall embarqué à la place de
la fonction d'appel de détresse automa-
tique.
Pour les demandes de désactivation,
contacter un revendeur agréé Toyota
ou un réparateur agréé Toyota, ou tout
autre réparateur de confiance.
Le système d'appel de détresse régle-
mentaire eCall est toujours opération-
nel en plus du système d'appel de
détresse automatique. Le système
d'appel de détresse réglementaire
eCall prend en charge l'appel de
détresse si le système d'appel de
détresse automatique ne fonctionne
pas pour des raisons techniques, par
ex. si le centre de secours mandaté par
le constructeur du véhicule ne répond pas.
Le système d'appel de détresse régle-
mentaire eCall utilise l'infrastructure du
numéro d'appel d'urgence public 112.
Il est possible de procéder à certains
réglages pour que les appels de
détresse passent toujours par le sys-
tème d'appel de détresse réglementaire
eCall et non pas par le système d'appel
de détresse automatique. Confier le
réglage à un revendeur agréé Toyota
ou un réparateur agréé Toyota, ou tout
autre réparateur de confiance.
Ce véhicule est équipé d'un enregis-
treur de données routières EDR. La
fonction principale de cet EDR est
d'enregistrer des données en cas
d'accident ou de quasi-accident,
comme le déclenchement d'un airbag
ou une collision avec un obstacle sur la
route ; ces données permettent de
comprendre le comportement des sys-
tèmes du véhicule. L'EDR sert à enre-
gistrer des données relatives à la
dynamique de conduite et aux sys-
tèmes de sécurité du véhicule pendant
une courte période, habituellement 30
secondes ou moins.
L'EDR installé dans ce véhicule est uti-
lisé pour enregistrer les données
suivantes :
Le comportement de fonctionnement
de divers systèmes du véhicule.
Si le conducteur et le passager du
siège avant ont attaché ou non leurs
ceintures de sécurité.
Jusqu'où le conducteur avait
enfoncé les pédales d'accélérateur
et/ou de frein, le cas échéant.
Accès aux données à caractère
personnel
Système d'appel de détresse obli-
gatoire
Enregistreur de données rou-
tières EDR
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21
1 1-1. REMARQUES
REMARQUES
À quelle vitesse le véhicule roulait.
Ces données peuvent permettre de
mieux comprendre les circonstances
qui ont conduit à un accident ou à des
blessures.
Les données de l'EDR sont uniquement
enregistrées par le véhicule en cas
d'accident grave ; l'EDR n'enregistre
pas de données dans des conditions de
conduite normales et aucune donnée
personnelle, par exemple, nom, sexe,
âge ou lieu de l'accident n'est mémori-
sée non plus.
Cependant, des tiers tels que les forces
de l'ordre peuvent relier les données de
l'EDR à des données personnelles
identifiables qui sont systématiquement
recueillies au cours de l'enquête consé-
cutive à un accident.
Pour lire les données enregistrées par
l'EDR, il est nécessaire de disposer
d'un équipement spécial et d'un accès
au véhicule ou à l'EDR. Outre le
constructeur du véhicule, des tiers tels
que les forces de l'ordre disposant de
l'équipement spécial, peuvent lire les
informations s'ils ont accès au véhicule
ou à l'EDR.
Zone de l'Union économique
eurasiatique :
RÈGLEMENT TECHNIQUE DE
L'UNION DOUANIÈRE “SUR LA
SÉCURITÉ DES VÉHICULES À
ROUES” TR CU 018/2011 Annexe Nº3,
Section 2 (Exigences pour les véhi-
cules en matière de bruit intérieur),
Tableau 2.1, Remarques 3
Ce véhicule ne peut pas être utilisé à
des fins publiques (comme des taxis, par exemple).
Selon la version du marché, le numéro
d'identification du véhicule est situé à
différentes positions dans le véhicule.
Ce chapitre décrit toutes les positions
possibles pour la gamme de modèles.
Le numéro d'identification du véhicule
se trouve dans le compartiment moteur
sur le côté droit du véhicule.
Le numéro d'identification du véhicule
se trouve sur la plaque signalétique,
Niveaux de bruit à l'intérieur du
véhicule
Numéro d'identification du
véhicule
Généralités
Compartiment moteur
Côté droit de la plaque signa-
létique
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221-1. REMARQUES
sur le côté droit du véhicule.
Le numéro d'identification du véhicule
se trouve sur la plaque signalétique,
sur le côté gauche du véhicule.
Le numéro d'identification du véhicule
est en outre situé derrière le pare-brise.
Côté gauche de la plaque
signalétique
Pare-brise
Autres précautions
AVERTISSEMENT
Ne pas modifier le véhicule.
Ne pas modifier le véhicule avec des
pièces (ex. batteries, composants élec-
triques, etc.) autres que des pièces et
accessoires d'origine Toyota ou des
pièces agréées par Toyota, car cela peut
causer un dysfonctionnement inattendu ou
un accident. Pour des informations
concernant les pièces et accessoires d'ori-
gine Toyota, contacter un revendeur agréé
Toyota ou un réparateur agréé Toyota, ou
tout réparateur de confiance.
AVERTISSEMENT
Ne pas installer d'accessoires sur le
pare-brise.
Un accessoire installé sur le pare-brise ou
le rétroviseur peut obstruer la visibilité de
la route ou être une source de distraction,
pouvant entraîner un accident. En outre,
un objet tel qu'une ventouse, fixé au
pare-brise peut agir comme une lentille et
provoquer un incendie. Ne pas installer un
rétroviseur grand angle sur le rétroviseur
intérieur car il risque de se détacher lors
d'une collision et de causer des blessures.
AVERTISSEMENT
Ne pas laisser de briquets dans le véhi-
cule.
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