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1 1-1. REMARQUES
REMARQUES
capteurs radars et entraîner un risque
pour la sécurité.
Toyota recommande d'utiliser des
pièces et accessoires autorisés par
Toyota pour l'emploi prévu.
Le partenaire de service après-vente
Toyota est l'interlocuteur idéal pour la
fourniture de pièces et accessoires
d'origine Toyota et de divers produits
autorisés par Toyota ; c'est aussi votre
meilleur conseiller à ce sujet.
Toyota a testé ces produits sur le plan
de la sécurité et de la fiabilité, pour
s'assurer qu'ils conviennent parfaite-
ment aux véhicules Toyota.
Toyota assume la responsabilité
vis-à-vis du produit pour les pièces et
accessoires d'origine Toyota. En
revanche, Toyota ne peut assumer
aucune responsabilité pour toutes les
pièces et accessoires non agréés.
Toyota n'est pas en mesure de garantir
que les produits d'une autre marque
que Toyota peuvent être montés sur
votre véhicule Toyota sans risque pour
la sécurité. Une garantie ne peut pas
non plus être fournie même si une auto-
risation officielle a été accordée par
l'administration du pays. Les contrôles
de ces services ne peuvent pas tou-
jours prendre en compte l'ensemble
des spécifications de mise en œuvre
des véhicules Toyota et sont pour cette
raison en partie insuffisants.Dans le cadre des directives et de la
législation sur la protection des don-
nées, le constructeur du véhicule est
responsable du traitement des données
personnelles collectées lors de l'utilisa-
tion du véhicule ou à partir des pages
Web, du support client, des services en
ligne et des mesures de marketing.
Chaque véhicule est identifié par un
numéro d'identification unique. Selon le
pays, le propriétaire d'un véhicule peut
être identifié à l'aide du numéro d'identi-
fication du véhicule, de la plaque
d'immatriculation et des autorités com-
pétentes. Par ailleurs, il existe d'autres
moyens pour faire le lien entre les don-
nées recueillies dans le véhicule et le
conducteur ou le propriétaire du véhi-
cule, par ex. à l'aide du compte Toyota
Supra Connect utilisé.
Pièces et accessoires
Conformité eurasienne EAC
Données du véhicule et protec-
tion des données
Responsabilité et droits
Responsabilité des données
Référence aux personnes
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81-1. REMARQUES
Conformément à la loi actuelle sur la
protection des données, les utilisateurs
de véhicule peuvent faire valoir certains
droits vis-à-vis du constructeur du véhi-
cule ou de la société qui recueillent ou
traitent leurs données personnelles.
Les utilisateurs de véhicules ont un
droit d'accès complet et gratuit aux
informations des organisations qui
enregistrent leurs données person-
nelles.
Ces organisations peuvent être :
• Constructeur du véhicule
• Un revendeur agréé Toyota ou un
réparateur agréé Toyota
• Un réparateur de confiance ou tout
autre atelier d'entretien qualifié
Les utilisateurs de véhicule peuvent se
renseigner sur la nature des données
personnelles mémorisées, l'usage qui
en est fait et leur origine. Une preuve
de propriété ou d'utilisation est néces-
saire pour obtenir ces informations.
Le droit d'accès s'étend également aux
informations sur les données qui ont
été transférées à d'autres sociétés ou
organismes.
Consulter le site Internet du construc-
teur du véhicule pour connaître la poli-
tique de confidentialité des données
applicable. Cette déclaration de confi-
dentialité contient des informations sur
le droit de suppression ou de correction
des données. Le constructeur du véhi-
cule publie également sur son site
Internet ses données de contact et
celles de ses délégués à la protection
des données.
Moyennant finances, le propriétaire du
véhicule peut demander à un reven-deur agréé Toyota ou un réparateur
agréé Toyota, ou tout autre réparateur
de confiance de lire les données
mémorisées dans le véhicule.
La lecture des données du véhicule
s'effectue via la prise de courant régle-
mentaire pour le système de diagnostic
embarqué OBD dans le véhicule.
La collecte de données personnelles
peut être nécessaire pour permettre au
constructeur du véhicule de remplir ses
obligations envers le client ou le législa-
teur ou d'offrir des produits et services
de haute qualité.
Il s'agit notamment de :
• Remplir les obligations contrac-
tuelles concernant la vente, l'entre-
tien et la réparation de véhicules, par
exemple les processus de vente, les
services.
• Remplir les obligations contrac-
tuelles pour la fourniture de services
numériques liés au véhicule, par
exemple Toyota Supra Connect.
• Assurer la qualité des produits, la
recherche et le développement de
nouveaux produits, ainsi que l'opti-
misation des processus de service.
• Effectuer les processus de vente, de
service et d'administration, y com-
pris les succursales et les sociétés
nationales de vente.
• Support client, par exemple traite-
ment des contrats.
• Communication publicitaire et étude
de marché sur la base d'un consen-
tement personnel.
• Remplir les obligations légales, par
exemple les informations concernant
les campagnes techniques.
• Traiter des réclamations de garantie.
Droits relatifs à la protection des
données
Traitement des données
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1 1-1. REMARQUES
REMARQUES
Selon la situation, les données person-
nelles suivantes peuvent être collec-
tées.
■Coordonnées
Nom, adresse, numéro de téléphone,
adresse e-mail.
■Données personnelles
• Informations personnelles fournies
par les clients, par exemple la date
de naissance, le niveau d'études, la
taille du ménage ou la profession.
• Données pour déterminer l'identité,
par exemple permis de conduire.
■Données du contrat
• Numéro de client, numéro de
contrat, services en ligne réservés.
• Informations de paiement enregis-
trées, par exemple le numéro de
carte de crédit.
■Cote de crédit
• Informations sur les transactions.
• Informations sur la fraude ou les
infractions pénales.
■Intérêts
Informations fournies par le client
concernant les domaines d'intérêt, par
exemple les préférences de produits,
les loisirs et autres préférences person-
nelles.
■Utilisation des pages Web et com-
munication
• Informations sur la façon dont les
pages Web sont utilisées et si les
messages sont ouverts ou transfé-
rés.
• Informations sur les comptes
concernant les services en ligne, les portails clients et les portails clients
potentiels.
■Données de transaction et d'inte-
raction
Informations concernant les achats de
produits et de services, les interactions
avec le support client et la participation
aux études de marché.
■Utilisation des applications et des
services du constructeur automo-
bile
Informations sur l'utilisation des appli-
cations sur les appareils mobiles et les
services en ligne.
■Informations sur les fonctions et
les paramètres du véhicule
Informations sur les fonctions et les
paramètres du véhicule, par exemple
lors de l'utilisation des services en
ligne.
■Données du capteur et données
d'utilisation liées au véhicule
Données générées et / ou traitées dans
le véhicule.
• Systèmes d'aide à la conduite : trai-
tement des données des capteurs
utilisées pour évaluer l'environne-
ment du véhicule ou le comporte-
ment du conducteur.
• Paramètres personnels : paramètres
enregistrés dans le profil du véhi-
cule, par exemple le réglage du
siège.
• Multimédia, navigation, par exemple
destinations.
Les données personnelles peuvent être
collectées aux moments suivants :
• Lorsque le client prend directement
Collecte de données
Type de données collectées
Moment de la collecte des don-
nées
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101-1. REMARQUES
contact avec le constructeur du véhi-
cule, par exemple via la page web.
• Lorsqu'il demande des informations
sur des produits et des services ou
des achats directs, par exemple sur
des pages web ou dans des applica-
tions.
• Lorsqu'il effectue des achats directs,
par exemple sur la page web.
• Lorsqu'il achète des services direc-
tement, par exemple des services en
ligne.
• Pour répondre au client concernant
des activités de marketing direct, par
exemple lorsque des données per-
sonnelles sont fournies.
• Lors de l'utilisation de véhicules, de
produits, de services et d'offres
numériques, par exemple pages
web, applications.
• Lors du transfert de données per-
sonnelles via un revendeur agréé
Toyota ou un réparateur agréé
Toyota, ou tout autre réparateur de
confiance, à condition que les exi-
gences en matière de protection des
données soient respectées.
• Lors de la transmission de données
personnelles via des fournisseurs
d'adresses certifiés, à condition que
les exigences en matière de protec-
tion des données soient respectées.
• Lors de la lecture des données du
véhicule, y compris le numéro
d'identification du véhicule, pendant
les activités d'entretien et de répara-
tion.Des boîtiers électroniques sont intégrés
dans le véhicule. Les boîtiers électro-
niques traitent des données qu'ils
reçoivent par ex. des capteurs du véhi-
cule, qu'ils génèrent eux-mêmes ou
échangent. Un grand nombre de boî-
tiers électroniques sont nécessaires
pour que le véhicule fonctionne en
toute sécurité ou fournissent une assis-
tance à la conduite, par ex. les sys-
tèmes d'aide à la conduite. Des
dispositifs de commande qui gèrent des
fonctions de confort ou d'infodivertisse-
ment sont également présents.
Les données enregistrées dans le véhi-
cule peuvent être supprimées à tout
moment. La transmission de ces don-
nées à des tiers s'effectue uniquement
dans le cas d'une demande person-
nelle et dans le cadre de l'utilisation des
services en ligne. La transmission
dépend des réglages sélectionnés lors
de l'utilisation des services.
Les systèmes d'aide à la conduite, par
exemple le régulateur de vitesse actif,
le système de contrôle de l'attention du
conducteur, traitent les données des
capteurs qui sont utilisées pour évaluer
l'environnement du véhicule ou le com-
portement du conducteur.
Il s'agit notamment de :
• Rapports d'état relatifs au véhicule
et à ses différents composants, par
exemple la vitesse des roues, la
vitesse circonférentielle des roues, Données contenues dans le
véhicule
Généralités
Données des capteurs
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1 1-1. REMARQUES
REMARQUES
la décélération, l'accélération laté-
rale, les ceintures de sécurité bou-
clées.
• Conditions ambiantes, telles que la
température, les signaux du détec-
teur de pluie.
Les données sont traitées dans le véhi-
cule et sont généralement volatiles.
Elles ne sont enregistrées pour une
durée supérieure à la période d'exploi-
tation que si elles sont nécessaires à
l'exécution des services convenus avec
le client.
Les pièces électroniques, par exemple
les boîtiers électroniques et les clés du
véhicule, contiennent des composants
permettant de stocker des informations
techniques. Les informations sur l'état
du véhicule, l'utilisation et l'usure des
composants, les besoins de mainte-
nance, les événements ou les erreurs
peuvent être stockées de manière tem-
poraire ou permanente.
Ces informations témoignent en géné-
ral de l'état d'un composant, d'un
module, d'un système ou de l'environ-
nement du véhicule, y compris :
• États de fonctionnement des compo-
sants du système, par exemple les
niveaux de remplissage, la pression
de gonflage des pneus ou l'état de la
batterie.
• Dysfonctionnements et défauts dans
d'importants composants du sys-
tème, par exemple éclairage et
freins.
• Réactions du véhicule dans les
situations de conduite spéciales, par
ex. le déclenchement d'un airbag,
l'utilisation des systèmes de régula-
tion de stabilité dynamique.• Informations sur les évènements qui
endommagent le véhicule.
Les données sont nécessaires pour
exécuter ;les fonctions du boîtier élec-
tronique. Par ailleurs, elles sont égale-
ment utilisées pour détecter et rectifier
les dysfonctionnements, ainsi que pour
optimiser les fonctions du véhicule.
La plupart de ces données sont vola-
tiles et ne sont traitées que dans le
véhicule. Seule une petite partie des
données est mémorisée dans les
mémoires des événements ou des
défauts, selon la situation.
Les fonctions de confort, telles que les
réglages du siège, de la climatisation
ou de l'éclairage, rendent chaque
voyage encore plus agréable. Les para-
mètres personnels de ces fonctions
peuvent être enregistrés dans un profil
à l'intérieur du véhicule et être récupé-
rés sur demande, par exemple si les
paramètres ont été modifiés par un
autre conducteur. Selon l'équipement,
ces profils peuvent être enregistrés
dans les systèmes de données sécuri-
sés du constructeur du véhicule.
Lorsque le conducteur change de véhi-
cule, ces profils sauvegardés peuvent
simplement être appliqués à un autre
véhicule.
Les paramètres du véhicule sauvegar-
dés dans le profil du véhicule peuvent
être modifiés ou supprimés à tout
moment.
Les données peuvent également être
importées dans le système de divertis-
Composants électroniques
Réglages personnels
Multimédia et navigation
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121-1. REMARQUES
sement et de communication du véhi-
cule, par exemple via un smartphone
ou un lecteur MP3. Les données impor-
tées peuvent être traitées dans le véhi-
cule, par exemple pour lire la musique
préférée de l'utilisateur.
Selon l'équipement, il s'agit de :
• Données multimédia comme la
musique, les films ou les photos à
lire dans un système multimédia
intégré.
• Données du carnet d'adresses à uti-
liser avec un kit mains libres ou un
système de navigation intégré.
• Destinations : en fonction de l'équi-
pement, le guidage d'itinéraire peut
être lancé automatiquement à l'aide
de destinations qui ont été apprises
par le système de navigation.
• Données sur l'utilisation des ser-
vices Internet.
Ces données peuvent être sauvegar-
dées localement dans le véhicule ou
sur un appareil connecté au véhicule,
par exemple un smartphone, une clé
USB ou un lecteur MP3.
Lorsque des travaux d'entretien sont
nécessaires, tels que des réparations,
des processus de service, des prises
en charge sous garantie et des
mesures d'assurance de la qualité, ces
informations techniques peuvent être
lues avec le numéro d'identification du
véhicule à partir du véhicule.
Les composants électroniques du véhi-cule peuvent contenir des supports de
stockage de données qui enregistrent
des informations techniques relatives à
l'état du véhicule, aux événements et
aux erreurs. Les données requises
pour les mesures de service sont trai-
tées localement et sont supprimées
automatiquement une fois le travail ter-
miné. Les informations peuvent être
lues par un revendeur agréé Toyota ou
un réparateur agréé Toyota, ou tout
réparateur de confiance. Dans le cadre
des ordres de service et de réparation,
les données sont lues via la prise de
diagnostic OBD à l'aide de systèmes de
diagnostic spéciaux et transférées au
constructeur du véhicule. Le client est
en droit de s'opposer à la lecture et à la
transmission des données.
Le constructeur du véhicule conserve la
documentation relative à chaque véhi-
cule afin de garantir le meilleur service
possible. Dans le cadre des exigences
légales, cette documentation peut être
mise à la disposition de tiers autorisés,
par exemple des ateliers spécialisés.
Les opérateurs indépendants ne
peuvent utiliser ces données qu'aux
fins de l'exécution de l'ordre de service
ou de réparation en question. Cela per-
met d'éviter que le travail ne soit repro-
duit inutilement sur le véhicule, par
exemple.
Les données enregistrent les condi-
tions techniques du véhicule et aident à
localiser les défauts, à respecter les
obligations de garantie et à améliorer la
Données de service
Généralités
Données enregistrées
Optimisation des processus de
service
Garantir la qualité des produits
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1 1-1. REMARQUES
REMARQUES
qualité.
Pour garantir la qualité des produits et
le développement de nouveaux pro-
duits, les données relatives à l'utilisa-
tion des différents composants et
systèmes peuvent être lues, par
exemple les feux, les freins, les vitres
électriques, les écrans. Ces données
aident le constructeur automobile à
optimiser la conception des compo-
sants et des systèmes. L'analyse des
données sert également de base aux
campagnes techniques et aux rappels
légaux.
Par ailleurs, le constructeur est soumis
à des obligations d'observation décou-
lant de la législation sur la responsabi-
lité en matière de produits. Pour
satisfaire à ces obligations, le construc-
teur du véhicule a besoin des caracté-
ristiques techniques du véhicule.
Les données du véhicule peuvent éga-
lement servir à examiner les demandes
du client en matière de garantie
constructeur et de garantie légale. En
cas de demande de geste commercial
ou de garantie, les données lues sont
transférées au constructeur du véhicule
afin de résoudre rapidement les
demandes.
Il est possible de réinitialiser la
mémoire des défauts et des événe-
ments du véhicule chez un revendeur
agréé Toyota ou un réparateur agréé
Toyota, ou tout autre réparateur de
confiance, dans le cadre des travaux
de réparation ou de service.Le transfert des données au construc-
teur automobile dans le but de garantir
la qualité des produits ou d'optimiser
les processus de service peut être
empêché sur demande.
Selon la loi en vigueur, le constructeur
automobile est tenu de fournir aux
autorités toutes les données qu'il a
stockées. Les données sont fournies
dans la mesure requise et au cas par
cas, par exemple pour enquêter sur
une infraction pénale.
La loi actuelle autorise également les
organismes publics à lire eux-mêmes
les données du véhicule pour des cas
individuels. Cela pourrait inclure la lec-
ture des données du boîtier électro-
nique de l'airbag pour faire la lumière
sur les circonstances d'un accident, par
exemple.
Dans le cadre des obligations légales
au sein de l'UE, certaines données
relatives à la consommation des véhi-
cules, appelées données OBFCM, sont
transmises à la Commission euro-
péenne par l'intermédiaire du construc-
teur du véhicule, par exemple la
consommation de carburant ou d'éner-
gie et la distance parcourue. Le déten-
teur enregistré peut refuser de fournir
ces données à cette fin.
Selon l'équipement, des appareils
mobiles tels que des smartphones
peuvent être connectés au véhicule et
Demandes de geste commercial
et de garantie
Contrôle des données
Exigences légales relatives à
la publication de données
Appareils mobiles
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141-1. REMARQUES
utilisés pour contrôler les fonctions du
véhicule, par exemple Toyota Supra
Connect. Par exemple, le son et les
images de l'appareil mobile peuvent
être lus et affichés via le système multi-
média du véhicule.
Les informations sélectionnées sont
transférées en même temps sur l'appa-
reil mobile. Selon le type d'intégration, il
s'agit notamment des données de posi-
tion et d'autres informations générales
sur le véhicule. Ceci optimise l'utilisa-
tion des applications sélectionnées, par
exemple le système de navigation ou la
lecture de musique. Le type de traite-
ment ultérieur des données est défini
par le fournisseur de l'application utili-
sée.
Si le véhicule est équipé d'une
connexion au réseau sans fil, cette der-
nière permet d'échanger des données
entre le véhicule et d'autres systèmes,
par exemple Toyota Supra Connect.
Dans le cas des services en ligne four-
nis par le constructeur du véhicule, les
fonctions respectives sont décrites à un
endroit approprié, par exemple dans la
notice d'utilisation, sur la page web du
constructeur. Elles contiennent égale-
ment les informations sur la protection
des données.
Les données personnelles peuvent être
utilisées pour fournir des services en
ligne. Les données sont échangées via une connexion sécurisée, par exemple
avec les systèmes de données du
constructeur automobile prévus à cet
effet.
Toute collecte, traitement et utilisation
de données personnelles au-delà de ce
qui est nécessaire pour fournir les ser-
vices nécessite toujours une autorisa-
tion légale, un accord contractuel ou le
consentement de l'utilisateur.
Toyota Supra Connect met en réseau le
véhicule avec une multitude de ser-
vices numériques. Lors de son utilisa-
tion, seules les données enregistrées
dans le véhicule qui sont nécessaires à
l'exécution du service convenu sont
transférées en ligne, par exemple les
informations sur l'identification et la
localisation du véhicule. La base est un
accord contractuel avec l'utilisateur.
Dans certains cas, le transfert de don-
nées est déclenché à la suite d'événe-
ments prédéfinis, tels qu'un appel
d'urgence automatique. La connexion
au réseau mobile est établie par l'émet-
teur et le récepteur du véhicule ou des
périphériques mobiles personnels, tels
que des smartphones. Le transfert de
données peut être désactivé sur
demande.
La connexion au réseau sans fil permet
d'utiliser les fonctions en ligne. Il peut
s'agir de services en ligne et des appli-
cations proposées par le constructeur
du véhicule ou d'autres fournisseurs.
Si des services en ligne de fournisseurs
tiers sont utilisés, ils sont soumis à la
Services
Généralités
Services du constructeur du véhi-
cule
Toyota Supra Connect
Services de fournisseurs tiers
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