2018 Lexus LC500 lexus LC500 2018 Système de navigation manuel du propriétaire (in French)

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Exclusion de garantie: Toyota ET SES CONCEDANTS DE LICENCE (NOTAMMENT
LEURS PROPRES CONCEDANTS DE LICENCE ET LEURS FOURNISSEURS)
REJETTENT TOUTE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, DE QUALITE, DE
PERFORMANCE, DE COMMERCIABIL ITE, D’ADAPTATION A UN USAGE
PARTICULIER ET DE NON-CONTREFACON. Certains Etats, territoires et pays
n’autorisent pas certaines exclusions de garantie ; c’est pourquoi vous pouvez ne pas être
concerné par l’exclusion ci-dessus.
Limite de responsabilité: TOYOTA ET SES CONCEDANTS DE LICENCE (Y
COMPRIS LEURS CONCEDANTS DE LICENCES ET LEURS FOURNISSEURS) NE
SONT PAS ENGAGES VIS-A-VIS DE VOUS : EN CE QUI CONCERNE TOUTE
RECLAMATION, DEMANDE OU ACTE INDEPENDAMMENT DE LA NATURE DE
LA CAUSE DE LA RECLAMATION, DE LA DEMANDE, OU DE L’ACTE,
INVOQUANT TOUTE PERTE, DOMMAGE OU BLESSURE, DIRECTE OU
INDIRECTE, POUVANT RESULTER DE L’UTILISATION OU DE LA POSSESSION DE
L’INFORMATION ; OU POUR TOUTE PERT E DE PROFIT, REVENU, CONTRATS OU
EPARGNE, OU TOUT AUTRE DOMMAGE , DIRECT, INDIRECT, FORTUIT,
SPECIFIQUE OU CONSECUTIF, EMANANT DE VOTRE UTILISATION OU DE
VOTRE INCAPACITE A UTILISER CETTE INFORMATION, D’UN DEFAUT
D’INFORMATION, OU DE LA VIOLATION DE CES TERMES OU CONDITIONS,
QUE CE SOIT DANS UNE ACTION CONTRACTUELLE OU UN ACTE DELICTUEL
BASE SUR UNE GARANTIE, MEME SI TOYOTA OU SES CONCEDANTS DE
LICENCE ONT ETE INFORMES DE L’EVEN TUALITE DE DOMMAGES DE CE TYPE.
Certains Etats, territoires et pays n’autorisent pas certaines exclusions de responsabilité ou
limitations de dommages, c’est pourquoi vous pouvez ne pas être concerné par l’exclusion
ci-dessus.
Intégralité de l’accord. Les présents termes et conditions constituent l’intégralité de
l’accord intervenu entre Toyota (et ses conc édants de licence, y compris leurs propres
concédants de licence et fournisseurs), et vous-même, pour les questions abordées ici ; ils
remplacent tout autre accord écrit ou oral ét abli précédemment entre les parties pour de
tels sujets.
Lois applicables. Les termes et conditions ci-dessus se ront régis par les lois néerlandaises,
sans contrevenir aux (i) dispositions concernant les conflits juridiques, ni à (ii) la
Convention des Nations Unies relative aux co ntrats de vente internationale, Convention
qui est explicitement exclue. Vous acceptez de vous soumettre à la juridiction des Pays-Bas
pour tout différend, toute réclamation et action survenant directement ou indirectement,
en rapport avec les Données qui vous sont fournies ci-dessus.

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Utilisateurs finaux du gouvernement. Si les Données sont achetées par ou au nom du
gouvernement des Etats-Unis ou de toute autre entité recherchant ou appliquant des
droits similaires à ceux habituellement reve ndiqués par le gouvernement des Etats-Unis,
les présentes Données sont un “élément commercia l” dans le sens de la définition de ce
terme donnée à l’article 48 C.F.R. (“FAR”) 2.101, et elles sont autorisées conformément à
ces conditions générales d’utilisation finale ; chaque copie des Données livrée ou fournie
d’une autre manière sera marquée comme appropriée et incorporera l’“Avis d’utilisation”
suivant, et elle sera traitée conformément à un tel Avis :
Si l’Agent de négociation des contrats, l’agence fédérale du gouvernement ou tout officier
fédéral refuse d’utiliser la lége nde fournie ici, l’Agent de négociation des contrats, l’agence
fédérale du gouvernement ou tout officier fé déral doit avertir HERE avant de chercher à
développer des droits supplémentaires ou alternatifs à propos des Données.
AVIS D’UTILISATION
NOM DU CONTRACTANT (FABRICANT/FOURNISSEUR) : HERE
ADRESSE DU CONTRACTANT (FABRICANT/FOURNISSEUR) :
425 West Randolph Street, Chicago, Illinois 60606
Les présentes Données sont un “élément commercial” tel que défini dans le FAR 2.101, et elles sont
soumises aux conditions générales d’utilisati on qui ont été fournies avec ces Données.
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Certification

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