ANNEXE
370
Ce système de navigation calcule la position
actuelle du véhicule à l’aide de signaux
satellites, différents signaux du véhicule,
données cartographiques, etc. Toutefois, la
position précise du véhicule dépend de l’état
du satellite, de la configuration de la route,
de l’état du véhicule ou d’autres conditions.
Le système de positionnement global (GPS)
développé et utilisé par le département de la
Défense des Etats−Unis fournit une position
actuelle précise du véhicule, en utilisant
normalement 4 satellites ou plus, et en certains
cas 3 satellites. Le système GPS présente
cependant un certain niveau d’imprécision.
Bien que le système de navigation compense ce
phénomène la plupart du temps, des erreurs
occasionnelles de positionnement jusqu’à 300
pieds (100 m) peuvent se produire et sont même
à prévoir. De manière générale, les erreurs de
position seront corrigées en l’espace de
quelques secondes.
La réception des signaux des satellites par votre
véhicule est confirmé par l’affichage du repère
“GPS” dans le coin supérieur gauche de l’écran.
Le signal GPS peut être bloqué physiquement,
ce qui conduit alors à une position imprécise du
véhicule sur la carte. Les tunnels, les bâtiments
élevés, les camions, voire, le fait de placer des
objets sur le tableau de bord risquent d’entraver
les signaux GPS.
Les satellites GPS risquent de ne pas envoyer
de signaux lorsqu’ils sont soumis à des travaux
de réparation ou d’entretien.
Même si le système de navigation reçoit des
signaux GPS clairs, la position du véhicule
risque de ne pas être indiquée avec précision ou
le guidage d’itinéraire risque de ne pas être
pertinent dans certains cas.
NOTE
L’installation de vitres teintées risque de
faire obstruction aux signaux GPS. La
plupart des vitres teintées ont une teneur
en métal qui interfère avec la réception de
signal GPS de l’antenne du tableau de
bord. Nous conseillons d’éviter les vitres
teintées sur les véhicules équipés d’un
système de navigation.
ISF/IS NAVI (D)
Limites du système
de navigation
ANNEXE
372
Après le changement d’un pneu, procédez à
l’opération décrite à “ETALONNAGE SUITE
A UN CHANGEMENT DE PNEU”.
(Reportez−vous à la page 313.)
Ce système de navigation exploite les données
de rotation des pneus et est conçu pour
fonctionner avec les pneus d’origine de votre
véhicule. Le montage de pneus de diamètre
supérieur ou inférieur au diamètre des pneus
d’origine peut causer une indication inexacte de
la position du véhicule. La pression des pneus
ayant également un effet sur leur diamètre,
veillez à ce que les 4 pneus soient gonflés à la
pression correcte. Il utilise pour cela des cartes d’origine
DENSO.
2009 DENSO CORPORATION
2008 NAVTEQ. Tous droits réservés.
2009 Tele Atlas North America, Inc. tous
droits réservés. Ces matériaux sont la
propriété industrielle et le sujet de la
protection des droits d’auteur et d’autres
droits de propriété intellectuels possédés
par ou autorisés sous licence à Tele Atlas
North America, Inc. L’utilisation de ces
matériaux est sujette aux limites d’un
accord de licence. Vous serez jugé
responsable de n’importe quelle copie ou
révélation non autorisée de ces matériaux.
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ISF/IS NAVI (D)
Informations et mises à jour
de la base de données
cartographiques
ANNEXE
373
CONTRAT DE LICENCED’UTILISATEUR FINAL
VEUILLEZ LIRE CET ACCORD
ATTENTIVEMENT AVANT DE FAIRE
USAGE DU SYSTEME DE NAVIGATION AVANT D’EN FAIRE USAGE
CECI EST UN ACCORD DE LICENCE
POUR VOTRE COPIE DE LA BASE DE
DONNEES DE CARTE SPATIAL, Y
COMPRIS DES CODES
D’EMPLACEMENT ET DES PRODUITS
CONNEXES (COLLECTIVEMENT
APPELES “BASE DE DONNEES”),
UTILISES DANS LE SYSTEME DE
NAVIGATION. EN UTILISANT LE
SYSTEME DE NAVIGATION ET LA BASE
DE DONNEES, VOUS ACCEPTEZ ET
ACCEPTEZ D’ETRE LIE PAR TOUS LES
TERMES ET CONDITIONS GENERALES
DETERMINES CI− DESSOUS.
CONCESSION DE LICENCE
DENSO CORPORATION (“DENSO”), en
tant que distributeur autorisé de la BASE
DE DONNEES, vous concède une licence
non− exclusive et non −perpétuelle d’utiliser
votre copie de la BASE DE DONNEES pour
votre usage personnel ou pour votre usage
dans les opérations internes de vos affaires
et non pas pour tout autre but. Cette licence
n’inclut pas le droit d’accorder des licences
secondaire.
PROPRIETE
La BASE DE DONNEES et le droit d’auteur
et la propriété intellectuelle et les droits de
voisinage inclus sont possédés par la firme
Tele Atlas North America, Inc. (“TANA”) et
ses concédants de licence . Cet Accord ne
transfère aucun titre ou intérêt pour la BASE
DE DONNEES, excepté la licence à utiliser
la BASE DE DONNEES conformément et
sujet aux termes et conditions générales de
cet Accord. Vous ne modifierez pas, ne
rendrez obscur ou ne retirez aucune notice
des droits d’auteur, notices de marque
déposée ou d’autres légendes restrictives
concernant la BASE DE DONNEES.La BASE DE DONNEES comporte des
informations et des matériaux confidentiels
et de propriété industrielle de TANA. En
conséquence, vous devrez conserver la
BASE DE DONNEES avec la confiance et
en l’obligation qui s’imposent. Vous
prendrez des mesures raisonnables pour
protéger la BASE DE DONNEES contre
tout détournement ou abus. Vous
n’extrairez pas des données individuelles à
partir de la base de données ni n’éditerez
toute partie de la BASE DE DONNEES
sans le consentement écrit préalable de
TANA et de ses concédants de licence.
LIMITATIONS SUR L’UTILISATION
La BASE DE DONNEES est limitée à un
usage dans le système spécifique pour
lequel il a été créé. Exception faites que
jusqu’au degré explicitement autorisé par
des lois obligatoires, vous ne pouvez
extraire ou réutiliser aucune partie du
contenu de la BASE DE DONNEES, ni
reproduire, copier, faire de reproduction,
modifier, adapter, traduire, désassembler,
décompiler ou faire de l’ingénierie inverse
de n’importe quelle partie de la BASE DE
DONNEES.
TRANSFERT
Vous ne pouvez pas transférer la BASE DE
DONNEES à des tiers, excepté avec le
système pour lequel elle a été créée, à
condition que vous ne conserviez aucune
copie de la BASE DE DONNEES, et à
condition que le cessionnaire est en accord
sur tous les termes et conditions générales
de cet ACCORD.
ISF/IS NAVI (D)
12
ANNEXE
374
DENI DE GARANTIE
LA BASE DE DONNEES EST FOURNIE
SUR UNE BASE “TEL QUEL” ET “AVEC
TOUTE LA BASE DE DEFAUTS” ET
DENSO COMME TANA (ET LEURS
CONCEDANTS DE LICENCE ET
FOURNISSEURS) DENIS
EXPRESSEMENT TOUTES AUTRES
GARANTIES, EXPRES OU IMPLICITE,
INCLUANT MAIS NON LIMITEES, AUX
GARANTIES IMPLICITES DE NON
VIOLATION, VALEUR MARCHANDE,
QUALITE SATISFAISANTE,
EXACTITUDE, TITRE ET ADAPTATION A
UN BUT PARTICULIER. AUCUN
CONSEIL ORAL OU INFORMATION
ECRITE FOURNIE PAR DENSO OU TANA
(OU AUCUNS DE LEURS CONCEDANTS
DE LICENCE, AGENTS, EMPLOYES OU
FOURNISSEURS TIERS) NE CREERA
DE GARANTIE, ET VOUS N’ETES PAS
AUTORISE A COMPTER SUR UN TEL
CONSEIL OU TELLE INFORMATION. CE
DENI DES GARANTIES EST UNE
CONDITION ESSENTIELLE DE CET
ACCORD.
LIMITATION DE RESPONSABILITE
DANS AUCUN CAS DENSO OU TANA
(OU LEURS CONCEDANTS DE LICENCE
OU FOURNISSEURS) NE SERONT
TENUS POUR RESPONSABLES DES
DOMMAGES FORTUITS,
CONSECUTIFS, SPECIAUX, INDIRECTS
OU EXEMPLAIRES PROVENANT DE
CET ACCORD OU VOTRE UTILISATION
DE LA BASE DE DONNEES, Y COMPRIS,
SANS LIMITATION, LES PERTES DE
BENEFICES OU LES COUTS DE LA
COUVERTURE, PERTE
D’INTERRUPTION D’UTILISATION OU
D’AFFAIRES OU ANALOGUES,
INDEPENDAMMENT QUE LA PARTIE
CONCERNEE A ETE AVERTIE DE LA
POSSIBILITE DE TELS DOMMAGES.
EN AUCUN CAS LA RESPONSABILITE
TOTALE DE DENSO OU DE TANA (OU
LEURS CONCEDANTS DE LICENCE OU
FOURNISSEURS) DEPASSENT LES
MONTANTS PAYES PAR VOUS POUR LA
BASE DE DONNEES.MISES EN GARDE
La BASE DE DONNEES comporte des faits
et des informations issus du gouvernement
et d’autres sources reflétant des
circonstances en existence avant que vous
ayez reçu la BASE DE DONNEES, ce qui
peut contenir des erreurs et des omissions.
Par conséquent, la BASE DE DONNEES
peut contenir des informations imprécises
ou inachevées en raison du temps écoulé,
des circonstances changeantes, et en
raison des sources utilisées. La BASE DE
DONNEES n’inclut pas ou ne reflète pas
d’information concernant, entre autres, la
sécurité de voisinage ; l’application de la loi;
l’aide d’urgence; les travaux de
construction; les fermetures de route ou de
ruelle; les limitations de véhicule ou de
vitesse; la pente ou l’inclinaison de la route;
la hauteur de pont, le poids ou d’autres
limites; les états de la route ou les
conditions de la circulation; les événements
spéciaux; les embouteillages ou la durée de
déplacement.
ISF/IS NAVI (D)
ANNEXE
375
DROITS DU GOUVERNEMENT DES
ETAT−UNIS
Si vous êtes une agence, un département,
ou toute autre entité du gouvernement des
Etats− Unis, ou placé entièrement ou
partiellement par le gouvernement des
Etats− Unis, alors l’utilisation, la duplication,
la reproduction, la diffusion, la modification,
la révélation ou le transfert de ce produit
commercial et la documentation qui
l’accompagne, est réduite selon les droits
LIMITES ou REDUITS comme décrit dans
DFARS 252.227 −7014(a)(1) (JUIN 1995)
(DOD commercial computer software
definition −définition de logiciel d’ordinateur
de gestion), DFARS 227.7202 −1 (DOD
policy on commercial computer software −
politique sur le logiciel d’ordinateur de
gestion), FAR 52.227 −19 (JUIN 1987)
(commercial computer software clause for
civilian agencies −clause de logiciel
d’ordinateur de gestion pour les agences
civiles), DFARS 252.227− 7015 (NOV.
1995) (DOD technical data −commercial
items clause −données techniques −
clause d’articles commerciaux); FAR
52.227 −14 Alternates I, II et III (autres)
(JUIN 1987) (civilian agency technical data
and non −commercial computer software
clause −données techniques d’agence
civile et clause de logiciel non commercial);
et/ou FAR 12.211 et FAR 12.212
(acquisitions d’articles commerciaux), sont
applicables. En cas de conflit entre l’une
des dispositions FAR et DFARS énumérées
ci− dessus et cet accord, l’interprétation qui
spécifie de plus grandes limitations sur les
droits du gouvernement assurera le
contrôle.
L’entrepreneur/fabricant est Tele Atlas
North America, Inc., 11 Lafayette Street,
Lebanon, NH 03766 −1445. Téléphone:
603.643.0330. La BASE DE DONNEES est
1984 −2009 par Tele Atlas North America,
Inc. TOUS DROITS RESERVES. Dans le
cas d’un but de n’importe quelle disposition
de révélation publique sous toute loi
fédérale, d’état ou loi locale, il sera convenu
que la BASE DE DONNEES est sujette au
secret commercial et un produit commercial
de propriété industrielle et ne devra pas être
soumis à une révélation.Si vous êtes une agence, un département
ou toute autre entité de n’importe quel
gouvernement d’état, le gouvernement des
Etats− Unis ou n’importe quelle autre entité
publique ou fondé entièrement ou
partiellement par le gouvernement des
Etats− Unis, alors vous acceptez par la
présente déclaration de protéger la BASE
DE DONNEES contre toute révélation
publique et de considérer la BASE DE
DONNEES exempte de n’importe quel
statut, loi, règlement ou code, y compris
n’importe quelle loi Sunshine Act, Public
Records Act, Freedom of Information Act
(acte de liberté de l’information), ou
équivalent, qui permet l’accès public et/ou
la reproduction ou l’utilisation des Produits
sous licence. Au cas où une telle exemption
serait contestée en vertu de telles lois, cet
Accord sera considéré comme une violation
et n’importe quel et tous les droits pour
conserver toutes les copies ou pour utiliser
la BASE DE DONNEES seront résiliés et
immédiatement considérés comme nuls et
non avenus. Toutes les copies de la BASE
DE DONNEES conservées par vous seront
immédiatement détruites. Si n’importe
quelle cour de juridiction compétente
considère cette clause nulle et
inexécutable, entièrement ou partiellement,
pour n’importe quelle raison, cet accord
sera considéré comme résilié et nul et non
avenu, en sa totalité, et toutes les copies de
la BASE DE DONNEES seront
immédiatement détruites.
ISF/IS NAVI (D)
12
ANNEXE
376
TERMES S’APPLIQUANT AL’UTILISATEUR FINAL
Les données (”Données”) sont fournies
pour votre utilisation personnelle, à usage
interne seulement et ne sont pas destinées
à la revente. Ceci est protégé par la loi sur
les droits d’auteur, et est sujet aux termes et
conditions générales suivants que vous
acceptés, d’une part, et DENSO
CORPORATION (”DENSO”) et ses
concédants de licence (y compris leurs
concédants de licence et fournisseurs)
d’autre part.
E 2008 NAVTEQ. Tous droits réservés.
Les données pour des régions du Canada
incluent l’information prise avec la
permission des autorités canadiennes,
incluant: ESa majesté la Reine en droit du
Canada., EImprimeur de la Reine pour
l’Ontario, ECanada Post Corporation,
GeoBase R.
NAVTEQ détient une licence non −exclusive
du United States Postal Service R(service
postal des Etats− Unis) pour publier et
vendre les informations ZIP+4 R.
E United States Postal Service R2008
(Service postal des Etats −Unis). Les prix
ne sont pas établis, contrôlées ou
approuvés par United States Postal
Service R(Service postal des Etats −Unis).
Les marques déposées et les dépôts
suivants sont possédés par USPS: United
States Postal Service, USPS et ZIP+4.TERMES ET CONDITIONSGENERALES
Usage personnel seulement
. Vous
acceptez d’utiliser ces Données ainsi que le
système de navigation de véhicule
uniquement dans des buts personnels et
non− commerciaux pour lesquels vous avez
été autorisé, et pas pour des services
bureau, en système en temps partagé ou
pour d’autres buts similaires. En
conséquence, mais sujet aux restrictions
déterminées dans les paragraphes
suivants, vous pouvez copier ces Données
seulement selon les besoins pour votre
usage personnel (i) les visionner et les
utiliser et (ii) les sauvegarder à condition
que vous ne retiriez aucune notice de droit
d’auteur quand elles apparaissent et ne
modifiez aucune des Données de quelque
façon que ce soit. Vous acceptez de ne pas,
en aucune manière, de reproduire, copier,
modifie, décompiler, désassembler ou faire
de l’ingénierie inverse de n’importe quelle
partie de ces Données et ne pouvez pas les
transférer ou les distribuer sous n’importe
quelle forme que ce soit, dans n’importe
quel but, jusqu’au degré explicitement
autorisé par des lois obligatoires. Les
ensembles de disques multiples ne peuvent
être transférés ou vendus uniquement sur la
base d’un ensemble comme fourni par le
DENSO et non pas comme un
sous− ensemble.
ISF/IS NAVI (D)
ANNEXE
377
Limitations.Exception faite si vous avez été
spécifiquement autorisé à procéder ainsi
par DENSO, et sans limitations des termes
du paragraphe précédent, vous ne pouvez
pas (a) utiliser ces Données avec aucuns
produits, systèmes programmes
d’application installés ou en aucune
manière connectés ou internes à la
communication avec des véhicules,
capables de navigation de véhicule, de
positionnement, d’expédition, de conseils
de guidage d’itinéraire en temps réel, de
gestion de flotte ou d’applications
semblables, ou (b) avec ou dans la
communication avec tous dispositifs de
positionnement ou dispositifs mobiles ou
électroniques à connexion sans fil ou
d’ordinateur, ceci incluant et sans limitation
aux téléphones mobiles, ordinateur de
poche et ordinateurs portables,
téléavertisseurs et assistants numériques
personnels ou PDA.
Avertissement.
Les données peuvent
contenir des informations imprécises ou
inachevées en raison du temps écoulé, des
circonstances changeantes, des sources
utilisées et de la nature des données
géographiques complètes recueillies, dont
une partie quelconque peuvent mener à des
résultats inexacts.
Absence de garantie.
Ces données vous
sont fournies “tel quel” et vous acceptez de
les utiliser à votre propre risque. DENSO et
ses concédants de licence (et leurs
concédants de licence et fournisseurs)
n’assurent aucune garantie,
représentations ou garanties d’aucune
sorte, exprès ou impliquée, de par la loi ou
de toute autre façon, incluant mais non
limitée à, au contenu, la qualité,
l’exactitude, la perfection, l’efficacité, la
fiabilité, l’adaptation à un but particulier,
l’utilité, l’utilisation ou les résultats à obtenir
à partir de ces Données, ou que les
Données ou le serveur seront
ininterrompus dans leurs activités ou
dénués d’erreur .
Déni de garantie:DENSO EST SES
CONCEDANTS DE LICENCE (Y
COMPRIS LEURS CONCEDANTS DE
LICENCE ET FOURNISSEURS) DENIS
TOUTES GARANTIES, EXPRES OU
IMPLICITE, DE QUALITE,
PERFORMANCES, DE VALEUR
MARCHANDE, D’ADAPTATION A UN BUT
PARTICULIER OU DE NON VIOLATION.
Certains Etats, territoires et pays ne
permettent pas certaines exclusions de
garantie, ainsi jusqu’au degré de l’exclusion
mentionnée ci −dessus peut ne pas
s’appliquer à vous.
Déni de responsabilité:
DENSO ET SES
CONCEDANTS DE LICENCE (Y
COMPRIS LEURS CONCEDANTS DE
LICENCE ET FOURNISSEURS) NE VOUS
SERONT PAS REDEVABLES: EN CE QUI
CONCERNE TOUTE RECLAMATION,
EXIGENCE OU DEMANDE EN JUSTICE,
INDEPENDAMMENT DE LA NATURE DE
LA CAUSE DE LA RECLAMATION, DE
L’EXIGENCE OU DE LA DEMANDE EN
JUSTICE ALLEGUANT TOUTE PERTE,
BLESSURE OU DOMMAGES, DIRECT
OU INDIRECT, QUI PEUVENT RESULTER
DE L’UTILISATION OU DE LA
POSSESSION DES INFORMATIONS; OU
POUR TOUT MANQUE A GAGNER,
PERTES DE REVENU, CONTRATS OU
EPARGNE, OU TOUS AUTRES
DOMMAGES DIRECTS, , INDIRECTS,
FORTUITS, SPECIAUX OU
CONSECUTIFS PROVENANT DE VOTRE
UTILISATION OU DE VOTRE
INCAPACITE A UTILISER CETTE
INFORMATION, TOUT DEFAUT DANS
L’INFORMATION OU L’INFRACTION DE
CES MODALITES OU CONDITIONS, QUE
CE SOIT DANS UNE DEMANDE EN
JUSTICE DANS LE CONTRAT OU DE
L’ACTE DELICTUEL OU BASE SUR UNE
GARANTIE, MEME SI DENSO OU SES
CONCEDANTS DE LICENCE ONT ETE
AVERTIS DE LA POSSIBILITE DE TELS
DOMMAGES. Certains Etats, territoires et
pays ne permettent pas certaines
exclusions de responsabilité ou limitations
des dommages, ainsi jusqu’au degré de
l’exclusion mentionnée ci −dessus ceci peut
ne pas s’appliquer à vous.
ISF/IS NAVI (D)
12
ANNEXE
378
Contrôle d’exportation.Vous acceptez de
ne pas exporter de n’importe où n’importe
quelle partie des Données qui vous sont
fournies ou n’importe quel produit direct en
conséquence et excepté en conformité, et
avec toutes les licences et autorisations
exigées sous les lois d’exportation, les
règles et règlements applicables.
Accord total.
Ces termes et conditions
constituent l’accord total entre DENSO (et
ses concédants de licence, y compris ses
concédants de licence et fournisseurs) et
vous concernant les sujets de ceci, et le
remplacent dans leur intégralité et tous les
accords écrits ou oraux existant
précédemment entre nous en ce qui
concerne de tel sujets.
Loi gouvernementale.
Les termes et
conditions générales ci −dessus seront
régis par les lois de l’Etat de l’Illinois, sans
donner suite (i) à son conflit des dispositions
de lois, ou (ii) la convention des Nations
Unies pour des contrats en vente
internationale des marchandises, qui est
explicitement exclue. Vous acceptez de
vous soumettre à la juridiction de l’Etat de
l’Illinois n’importe quel et tout désaccord,
réclamations et demandes en justice
surgissant de ou en liaison avec les
Données qui vous sont fournies
ci− dessous.
Utilisateurs finaux du gouvernement.
Si les
données sont acquises par ou au nom du
gouvernement des Etats −Unis ou de
n’importe quelle autre entité cherchant ou
appliquant des droits semblables à ceux
d’habitude réclamées par le gouvernement
des Etats− Unis, ces Données sont “un
article commercial” comme cette limite est
définie à 48 C.F.R. (“FAR”) 2.101, est
autorisé conformément aux termes des
pour l’Utilisateur final, et chaque copie des
Données remise ou autrement fournie sera
identifiée et incluse comme approprié avec
la “Notification d’utilisation” suivante, et
sera traitée selon une telle notification:
NOTIFICATION D’UTILISATION
NOM DE L’ENTREPRENEUR (FABRICANT/
FOURNISSEUR) : NAVTEQ
ADRESSE DE L’ENTREPRENEUR (FABRICANT/
FOURNISSEUR):
425 West Randolph Street, Chicago, Illinois 60606
Ces Données constituent un article
commercial comme défini dans FAR 2.101 et sont sujettes à aux limites des termesde l’Utilisateur final sous lesquelles ces Données ont été fournies.
2008 NAVTEQ Tous droits réservés.
Si l’agent de négociation, l’organisme
gouvernemental fédéral, ou n’importe quel
agent fédéral refuse d’utiliser la légende
fournie ci −dessus, l’agent de négociation,
l’organisme gouvernemental fédéral, ou
n’importe quel agent fédéral doivent
informer NAVTEQ avant de rechercher des
droits additionnels ou alternatifs dans les
Données.
ISF/IS NAVI (D)