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1-3. Assistance d’urgence
Sécurité routière et antivol
Règlement d’exécution
Règlement d’exécution Annexe 1 PARTIE 3 Informations destinées aux utili-
sateursConformité
1. DESCRIPTION DU SYSTÈME eCALL EMBARQUÉ
1.1.
Brève description du système eCall embarqué fondé
sur le numéro 112, de son fonctionnement et de ses
fonctionnalités
O
1.2.Le service eCall fondé sur le numéro 112 est un ser-
vice public d’intérêt général accessible gratuitement.O
1.3.
Le système eCall embarqué fondé sur le numéro 112
est activé par défaut. Il est activé automatiquement par
les détecteurs embarqués en cas d’accident grave. Il
se déclenche aussi automatiquement si le véhicule est
équipé d’un système TPS et que celui-ci ne fonctionne
pas en cas d’accident grave.
O
1.4.
Le système eCall embarqué fondé sur le numéro 112
peut aussi être déclenché manuellement, si néces-
saire. Instructions pour l’activation manuelle du sys-
tème
O
1.5.
En cas de dysfonctionnement critique du système qui
rendrait inopérant le système eCall embarqué fondé
sur le numéro 112, les occupants du véhicule seront
avertis de la manière suivante
O

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1-3. Assistance d’urgence
2. INFORMATIONS SUR LE TRAITEMENT DES DONNÉES
2.1.
Tout traitement de données à caractère personnel par
l’intermédiaire du système eCall embarqué fondé sur le
numéro 112 est effectué dans le respect des règles en
matière de protection des données à caractère person-
nel prévues par les Directives 95/46/CE et 2002/58/CE
et, en particulier, vise à sauvegarder l’intérêt vital des
personnes concernées conformé ment à l’article 7,
point (d), de la Directive 95/46/CE.
O
2.2.
Le traitement de ces données est strictement limité à la
prise en charge de l’appel d’urgence eCall destiné au
numéro 112 d’appel d’urgence unique européen.
O
2.3. Types de données et leurs destinataires
2.3.1.
Le système eCall embarqué fondé sur le numéro 112
ne peut collecter et traiter que les données suivantes:
le numéro d’identification du véhicule, le type du véhi-
cule (véhicule de transport de personnes ou véhicule
utilitaire léger), le mode de propulsion du véhicule
(essence/gazole/GNC/GPL/électricité/hydrogène), les
trois dernières positions du véhicule et la direction sui-
vie, le fichier-journal enregistrant l’activation automa-
tique du système, avec horodatage, d’éventuelles
données additionnelles (s’il y en a)
O
2.3.2.
Les destinataires des données traitées par l’intermé-
diaire du système eCall embarqué fondé sur le numéro
112 sont les centres de réception des appels d’urgence
concernés, qui ont été dési gnés par les autorités com-
pétentes du pays sur le territoire duquel ils sont situés
afin de recevoir en priorité et de prendre en charge les
appels eCall destinés au numéro 112 d’appel
d’urgence unique européen. Informations complémen-
taires (le cas échéant):
O
Règlement d’exécution Annexe 1 PARTIE 3 Informations destinées aux utili-
sateursConformité

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1-3. Assistance d’urgence
Sécurité routière et antivol
2.4. Modalités de traitement des données
2.4.1.
Le système eCall embarqué fondé sur le numéro 112
est conçu de manière à garantir que les données
contenues dans la mémoire du système ne sont pas
accessibles en dehors de celui-ci avant le déclenche-
ment d’un appel eCall. Remarques additionnelles (s’il y
en a):
O
2.4.2.
Le système eCall embarqué fondé sur le numéro 112
est conçu de façon à garantir qu’il n’est pas traçable et
ne fait pas l’objet d’une surveillance constante en
mode de fonctionnement normal. Remarques addition-
nelles (s’il y en a):
O
2.4.3.
Le système eCall embarqué fondé sur le numéro 112
est conçu de manière à garantir que les données de la
mémoire interne du système sont automatiquement et
constamment effacées.
O
2.4.3.1.
Les données de localisation du véhicule sont continuel-
lement écrasées dans la mémoire interne du système
afin que celui-ci ne conserve en permanence, au maxi-
mum, que les trois dernières positions du véhicule,
informations nécessaires au fonctionnement normal du
système.
O
2.4.3.2.
L’historique des données d’activité dans le système
eCall embarqué fondé sur le numéro 112 n’est pas
conservé plus longtemps qu’il n’est nécessaire pour
réaliser l’objectif de traiter l’appel d’urgence eCall et,
en tout état de cause, pas au-delà de 13 heures à partir
du déclenchement d’un appel d’urgence eCall.
O
Règlement d’exécution Annexe 1 PARTIE 3 Informations destinées aux utili-
sateursConformité

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1-3. Assistance d’urgence
2.5. Modalités d’exercice des droits des personnes concernées
2.5.1.
La personne concernée (à savoir le propriétaire du
véhicule) dispose d’un droit d’accès aux données et a
également le droit, si nécessaire, de demander la recti-
fication, l’effacement ou le verrouillage de données la
concernant dont le traitement n’est pas conforme aux
dispositions de la Directive 95/46/CE. Tout tiers auquel
les données ont été communiquées doit être notifié de
toute rectification, de tout effacement ou de tout ver-
rouillage effectué conformément avec ladite directive,
sauf si cela s’avère impossible ou suppose un effort
disproportionné.
O
2.5.2.
La personne concernée a le droit d’introduire une
plainte auprès de l’autorité compétente en matière de
protection des données si elle estime que ses droits
ont été violés à la suite du traitement de données à
caractère personnel la concernant.
O
2.5.3.
Service compétent pour le traitement des demandes
d’accès (s’il y a lieu):
P. 7 0
O
Règlement d’exécution Annexe 1 PARTIE 3 Informations destinées aux utili-
sateursConformité

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1-3. Assistance d’urgence
Sécurité routière et antivol
3. INFORMATIONS RELATIVES AUX SERVICES TIERS (TPS) ET AUTRES SERVICES À
VALEUR AJOUTÉE (LE CAS ÉCHÉANT)
3.1.Description du fonctionnement et des fonctionnalités
du système TPS/service à valeur ajoutée P. 6 3
3.2.
Tout traitement de données à caractère personnel par
l’intermédiaire du système TPS ou de tout autre ser-
vice à valeur ajoutée respecte les règles en matière de
protection des données à carac tère personnel prévues
par les Directives 95/46/CE et 2002/58/CE.
O
3.2.1.
Base juridique pour l’utilisation du système TPS et/ou
de services à valeur ajoutée et pour le traitement de
données par l’intermédiaire de tels systèmes ou ser-
vices
Règlement
Général sur la
Protection des
Données de
l’Union Euro-
péenne
3.3.
Le système TPS et/ou les autres services à valeur
ajoutée ne traitent des données à caractère personnel
qu’avec l’accord explicite de la personne concernée (à
savoir le ou les propriétaires du véhicule).
O
3.4.
Modalités de traitement des données par l’intermé-
diaire du système TPS et/ou d’autres services à valeur
ajoutée, y compris toute information complémentaire
nécessaire en ce qui concerne la traçabilité, la surveil-
lance et le traitement des données à caractère person-
nel
P. 6 3
3.5.
Le propriétaire d’un véhicule équipé d’un système TPS
eCall et/ou d’un autre service à valeur ajoutée en plus
du système eCall embarqué fondé sur le numéro 112 a
le droit de choisir d’utiliser le système eCall embarqué
fondé sur le numéro 112 au lieu du système TPS eCall
et de l’autre service à valeur ajoutée.
O
3.5.1.Coordonnées de la personne à contacter pour les
demandes de désactivation du système TPS eCallS/O
Règlement d’exécution Annexe 1 PARTIE 3 Informations destinées aux utili-
sateursConformité

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1-4. Système antivol
Sécurité routière et antivol
Chaque fois que vous neutralisez/armez le capteur d’intrusion, un message s’affiche à l’écran multifonctionnel.
■Neutralisation et réarmement automa-tique du capteur d’intrusion
●L’alarme est toujours armée même si le capteur d’intrusion est neutralisé.
●Après neutralisation du capteur d’intrusion, appuyez sur le contacteur de démarrage
ou déverrouillez les portes avec l’accès mains libres ou la télécommande du ver-rouillage centralisé pour le réarmer.
●Le réarmement de l’alarme entraîne auto-matiquement celui du capteur d’intrusion.
■Considérations sur la détection par le
capteur d’intrusion
Le capteur risque de déclencher l’alarme dans les situations suivantes:
●Présence de personnes ou d’animaux domestiques à bord du véhicule.
●Ouverture d’une vitre latérale.
Dans ce cas, le capteur peut détecter ce qui
suit:
• Le vent ou le mouvement d’objets comme les feuilles d’arbres, par exemple, ou les insectes à l’intérieur du véhicule
• Les ondes ultrasons émises par certains
appareils, comme par exemple les cap- teurs d’intrusion des autres véhicules• Le mouvement des personnes à l’extérieur
du véhicule
●La présence d’objets non fixés (tels que
des accessoires en pendentif ou des vête- ments suspendus aux crochets à vête-ments) à bord du véhicule.
●Le stationnement du véhicule sur un emplacement soumis à des vibrations ou
bruits importants, par exemple dans un parking.
●Le déneigement ou le dégivrage du véhi-cule, amenant ce dernier à subir des vibra-tions ou des chocs répétés.

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2-1. Combiné d’instruments
2-1.Combiné d’ins truments
Pour les besoins de l’explication, tous les témoins d’alerte et indicateurs sont allu-
més dans les illustrations qui suivent.
Les témoins d’alerte informent le
conducteur de toute anomalie touchant
les systèmes indiqués du véhicule.
Témoins d’alerte et indicateurs
Le conducteur est informé de l’état des différents systèmes du véhicule par
les témoins d’alerte et indicateurs au combiné d’instruments, à la console
centrale et aux rétroviseurs extérieurs.
Témoins d’alerte et té moins indicateurs affichés au combiné d’ins-
truments
Témoins d’alerte
Témoin d’alerte de système de
freinage*1 ( P.319)
Témoin d’alerte de surchauffe de
liquide de refroidissement*2
( P.319)
Témoin d’alerte du circuit de
charge*2 ( P.319)
Témoin d’alerte de basse pres-
sion d’huile moteur*2 ( P.320)
Témoin indicateur d’anomalie de
fonctionnement*1 ( P.320)
Témoin d’alerte SRS*1 ( P. 3 2 0 )
Témoin d’alerte ABS*1 ( P.320)
Témoin d’alerte de système à
freinage prioritaire*2 ( P.321)
(Rouge)
Témoin d’alerte de système de
direction assistée électrique*1
( P.321)
(Jaune)
Témoin d’alerte de système de
direction assistée électrique*1
( P.321)

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2-1. Combiné d’instruments
*1: Ces témoins s’allument lorsque vous
mettez le contacteur de démarrage sur
MARCHE, pour indiquer qu’un contrôle
des systèmes est en cours. Ils s’étei-
gnent après le démarrage du moteur ou
après quelques secondes. Si les témoins
ne s’allument pas ou s’éteignent, c’est le
signe qu’un système est peut-être victime
d’un mauvais fonctionnement. Faites ins-
pecter le véhicule par un concessionnaire
Toyota, un réparateur agréé Toyota, ou
n’importe quel réparateur fiable.
*2: Ce témoin s’allume lorsque le système
est désactivé.
*3: Ce témoin s’allume à l’écran multifonc-
tionnel.
*4: Selon les conditions dans lesquelles le
système intervient, la couleur et l’état
allumé/éteint du témoin varient.
*5: Ce témoin s’allume aux rétroviseurs exté-
rieurs.
*6: Lorsque la température extérieure est
inférieure à 3°C (37°F) environ, ce
témoin clignote pendant 10 secondes
environ, puis reste allumé en perma-
nence.
*7: Ce témoin s’allume à la console centrale.
Témoin indicateur de régulateur
de vitesse “SET”*3 (sur modèles
équipés) ( P.181)
*4
Témoin indicateur LTA*3 (sur
modèles équipés) ( P.177)
Témoins BSM intégrés aux
rétroviseurs extérieurs*1, 5 (sur
modèles équipés) ( P.201, 213) Témoin de désactivation du
BSM*2 (sur modèles équipés)
( P.201) Témoin de désactivation de
l’aide au stationnement Toyota à
capteurs*1, 2 (sur modèles équi-
pés) ( P.207) Témoin indicateur “RCTA
OFF”*1, 2 (sur modèles équipés)
( P.213)
Témoin Stop & Start*1 ( P.196)
Témoin de désactivation Stop &
Start*1, 2 ( P.196)
(Clignotant)
Témoin de perte d’adhérence*1
( P.221)
Témoin indicateur “TRC OFF”*2
( P.221)
Témoin de désactivation du
VSC*1, 2 ( P.221)
Témoin de système d’accès et
de démarrage “mains libres”*3
( P.134)
Indicateur de passage de rap-
port ( P.140)
Témoin de frein de stationne-
ment ( P.141)
Témoin de basse température
extérieure*3, 6 ( P. 8 1 )
Témoin d’alarme électronique
( P.71, 73)
Témoin “PASSENGER
AIR BAG”*1, 7 ( P.43)
Témoin indicateur “iMT”*3
( P.139)
Témoin de mode Sport*3
( P.218)
Témoin de mode Piste*3
( P.218)
Témoin de mode Expert*3
( P.221)