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uuInformations générales sur la chaîne sonore uContrat de licence d’utilisation de l’application Honda
Caractéristiques
2. Limites de responsabilité de HONDA et du FOURNISSEUR. Ni HONDA ni les FOURNISSEURS ne sont responsables à l’égard du propriétaire ou d’une autre
partie pour les dommages directs, indirects, imprévus, particuliers ou punitifs (y compris sans s’y limiter la perte de profit) en lien avec l’utilisation que le
propriétaire fait du LOGICIEL ou des SERVICES, même si HONDA ou les FOURNISSEURS sont conscients de la possibilité que de tels dommages se produisent.
Ces limites s’appliquent à toutes les réclamations, y compris, sans s’y limiter, aux réclam ations de nature contractuelle ou dé lictuelle (telles que la négligence,
la fiabilité du produi t et la responsabilité stricte). Lors qu’une juridiction ne permet pas l’ exonération ou la limite d’une responsabilité ment ionnée dans le
présent document, la responsabilité de HONDA se limite aux champs maximums prévus par la loi des États concernés. Si HONDA ou d es FOURNISSEURS
sont jugés responsables à l’égard du propriétaire pour une raison ou une au tre, le propriétaire reconnaît que la responsabilité globale de toutes ces parties
envers le propriétaire pour toute réclamati on se limite à dix dollars US (10 $ US). Ni HONDA ni un FOURNISSEUR n’auraient accep té de fournir le LOGICIEL
ou des SERVICES au propriéta ire si ce dernier n’avait pas acce pté cette limite de responsabilité. Ce montant constitue la seule et unique responsabilité de
HONDA et des FOURNISSEURS à l’égard du propriétaire, et il est paya ble sous forme de dommages-intérêts liquidés et non pas de pénalité. Sauf aux endroits
où la loi l’interdit, il n’est pas possible d’intenter une réclam ation contre HONDA ou un bénéficiaire tiers plus de deux ans après la naissance de la
réclamation. Nous nous déga geons de toute responsabilité concernant des interruptions touchant le LOGICIEL ou des SERVICES, peu importe la durée.
a) Dégagement de la responsabilité de HONDA et des FOURNISSEURS.
Pour le propriétair e et toute entité déposant une réclamation en son nom, le
propriétaire accepte de dégager HONDA, les FOURNISSEURS, leurs représentants respectifs , les directeurs et les employés, et chaque tiers bénéficiaire, de
toutes les réclamations, re sponsabilités et pertes liées au LOGICIEL ou aux SERVICES, y compris, sans s’y limiter, des réclamat ions portant sur des blessures
corporelles ou des dommage s matériels découlant de la défaillance totale ou partielle de s performances du LOGICIEL ou des SERVI CES, même si elle est
causée par ou basée sur la négligence, une faute lourde, la responsabilité stricte de s produits, la violation de la réglementation sur les pratiques
commerciales trompeuses, la mauvaise foi ou la violation de la garantie de notre part ou le mauvais fonctionnement du LOGICIEL ou des SERVICES DU
LOGICIEL. LE PROPRIÉTAIRE ACCEPTE DE RENONCER, DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, À TOUTE RÉCLAMATION PORTANT SUR DES
DOMMAGES AUTRES QUE DES DOMMAGES-INTÉRÊTS COMPENSATOIRES DIRECTS, SELON LES LIMITES DÉFINIES DANS CE CONTRAT. PAR LA PRÉSENTE,
LE PROPRIÉTAIRE DÉGAGE HONDA ET SES CONCÉDANTS DE LICENCE ET SE S CONTRACTANTS (Y COMPRIS DES TIERS FOURNISSANT L’ENSEMBLE OU UNE
PARTIE DU LOGICIEL OU DES SERVICES) DES RÉCLAMATIONS, DOMMAGES-I NTÉRÊTS, DÉPENSES ET RESPONSABILITÉS DÉCOULANT DE, OU LIÉS À, DES
BLESSURES, DOMMAGES OU PERTES TOUCHANT UNE PERSONNE (DÉCÈS INCL US) OU UN BIEN QUELCONQUE ET DÉCOULANT, EN TOUT OU EN PARTIE,
DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT, DE L’UTILISATION QUE LE PROPRIÉTAIRE FAIT DU LOGICIEL OU DES SERVICES.
H. Survie. Le propriétaire reconnaît que les limites de responsabilité et les indemnités prévues dans ce CONTRAT survivront même lorsque le CONTRAT sera
terminé. Ces limites de responsab ilité s’appliquent non seulement au propriétaire, mais aussi à quiconque utilise le LOGICIEL ou des SERVICES par le biais
du VÉHICULE, à quiconque formule une réclamation au nom du propriétaire et à toute réclamation faite par de la famille, des employés, des clients du
propriétaire ou d’autres personnes et survenant de ou en lien avec le VÉHICULE, le LOGICIEL ou des SERVICES.
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à suivre
Caractéristiques
I. Disponibilité/Interruption. Le LOGICIEL et certains SERVICES sont mis à disposition pa r le biais du système multimédia compatible du VÉHICULE lorsque
ce dernier est activé. Il se peut que certains SERVICES soie nt disponibles uniquement par le bi ais de l’appareil mobile compati ble du propriétair e lorsqu’il se
trouve dans la portée de fonctio nnement du VÉHICULE et d’un fournisseur de services sans fil. Il se peut que le LOGICIEL et que les SERVICES fassent l’objet
de limites ou d’interruptions de transmission, y compris, sans toutefois s’y li miter, à une obsolescence technique ou à une élimination progressive du
matériel, du logiciel ou du micrologiciel, à l’intérieur ou à l’extérieur du véhicule, requ is pour la transmission ou la récept ion de données. HONDA ne garantit
pas que le LOGICIEL, les SE RVICES ou une partie de ceux-ci seront disponibles en tout temps et dans toutes les zones. Le propriétaire reconnaît et admet
que HONDA n’est pas responsable de la dégradation des performances , des interruptions et des retards. Le propriétaire reconnaît que HONDA ne peut pas
être tenue pour responsable à son égard si le LOGICIEL ou des SERVICES ne sont pas disponibles dans un endroit donné. Si le LOGICIEL ou des SERVICES
ne sont pas disponibles dans un endroit prévu, le propriétaire admet que la seule solution consiste à cesser d’utiliser le LOGICIEL et les SERVICES.
J. SUPPORT DU PRODUIT : Le support du produit visant le LOGICIEL es t assuré par HONDA. Concernant le support du produit, veuillez vous reporter aux
instructions de HONDA fournies dans la DOCUMENTATION. Si vous avez des questions concer nant ce CONTRAT ou si vous souhaitez contacter HONDA
pour une tout autre raison, veuillez utiliser les coordonnées de HONDA figurant dans la DOCUMENTATION.
K. Résiliation et transfert.
1. Résiliation. Ce CONTRAT demeure en vigueur jusqu’à ce que le propriétaire ou HONDA la résilie. HONDA peut mettre un terme à ce contrat pour
quelque raison que ce soit, avec ou sans pr éavis. Les droits dont le propriétaire bénéficie en vertu de ce CONTRAT se terminent automatiquement sans
préavis de la part de HONDA si le propriétaire ne se conforme pas à une de s conditions prévues par le CONTRAT. Une fois le CONTRAT terminé, le
propriétaire doit cesser d’utiliser le LOGICIEL et les SERVICES.
2. Transfert : Le propriétaire peut transférer, de manière défi nitive, les droits dont il bénéficie en vertu de ce CONTRAT seulement dans le cadre d’une vente
ou d’un transfert du VÉHICULE, à condition qu’il ne conserve aucune copie, qu’il transfère l’ensemble du LOGICIEL et des SERVIC ES HONDA (y compris
toutes les pièces constituantes, le support et les documents imprimés et toute mise à jour éventuelle) et que le destinataire accepte les conditions de ce
CONTRAT. Le propriétaire accepte d’informer HONDA en cas de vent e ou
de
transfert du VÉHICULE. Pour contacter HONDA, veuillez utiliser les
coordonnées fournies dans la DOCUMENTATION.
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Caractéristiques
L. Modifications visant le LOGICIEL ou des SERVICES. Il se peut que HONDA modifie ou mette à jour le LOGICIEL ou des SERVICES de temps à autre.
Sauf indication contra ire explicite, toute nouvelle fonctionnalité ou tout nouveau service visant à optimiser ou améliorer le L OGICIEL ou des SERVICES à
l’avenir doit être considéré(e) comme faisant partie du LOGICIEL ou des SERVICES et être assujetti(e) au présent CONTRAT. HONDA se réserve le droit, à
tout moment et de temps en temps, d’interrompre, de restreindre, de modifier, de suspendre, d’interrompre, de manière temporair e ou permanente, le
LOGICIEL ou des SERVICES (ou une partie de ceux-ci), avec ou sans préavis. Le propriétaire accepte que HONDA ne soit pas tenu p our responsable envers
lui ou un tiers en cas de modification, de suspension ou d’interruption du LO GICIEL ou des SERVICES.
M. ARBITRAGE :
VEUILLEZ LIRE LES PRÉSENTES CONDITIONS D’ARBITRAGE ATTENTIVEMEN T POUR BIEN COMPRENDRE VOS DROITS. LE PROPRIÉTAIRE ADMET QUE
TOUTE RÉCLAMATION SUSCEPTIBLE DE VOIR LE JOUR À L’AVENIR DOIT ÊTRE RÉSOLUE PAR LE BIAIS D’UN ARBITRAGE EXÉCUTOIRE. LE PROPRIÉTA IRE
RENONCE AU DROIT DE PORTER TOUT DIFFÉREND DEVANT UNE COUR ET RENONCE AU DROIT DE PRÉSENTER UNE REVENDICATION GÉNÉRIQUE AU
TRIBUNAL. LE PROPRIÉTAIRE COMPREND QUE LES DROITS D’ENQUÊTE ET DE RECOURS SONT PLUS LIMITÉS EN CONDITION D’ARBITRAGE.
L’arbitrage est une méthode util isée pour résoudre une réclamation, un litige ou un différend sans intenter une action en justi ce. En acceptant
l’arbitrage, on renonce au droit d’aller en cour, et les réclamations, litiges ou différends sont soumis à un arbitrage exécuto ire. Les présentes dispositions
énumèrent les conditions du contrat. Le PROPRIÉTAIRE et HONDA co nviennent et reconnaissent que ce contrat a une incidence sur le commerce entre
États et que la loi fédérale sur l’arbitrag e (« FAA ») s’applique. En utilisant le logiciel, le véhicule ou des services, le pr opriétaire accepte que les différends
éventuels soient résolus par voie d’arbitr age. Le PROPRIÉTAIRE, HONDA et tout tiers impliqué peuvent poursuivre une cause. Une « cause » correspond
à un litige opposant le PROPRIÉTAIRE, HONDA ou un tiers impliqué et lié à l’utilisation du logiciel, du véhicule ou des service s par le propriétaire, à ce
contrat, aux relations mutuelles, y compris aux représentations, omissions ou garanties. Une « cause » n’inclut pas les réclamations pour blessures
corporelles ou pour décès imputable à une faute. Le PROPRIÉTAIRE ou HONDA peut exercer un recours devant la Cour des petites créances ou chercher
une solution judiciaire prov isoire sans arbitrage. De plus, nonobstant toute indication contraire aux présentes, le PROPRIÉTAIRE ou HONDA peut chercher
une compensation équitable devant une cour ayant la compétence requise.
Le PROPRIÉTAIRE ou HONDA peut choisir un arbitrage en s’adressant à l’American Arbitration Association, au JAMS ou au National Arbitration and
Mediation (service national d’arbi trage et de médiation). Contacter ces organismes pour connaître leurs règlements respectifs. L’instruction aura lieu
dans le district fédé ral où réside le PROPRIÉTAI RE. Moyennant un accord, elle peut se faire par téléphone ou par présentation écrite. Les droits de dépôt
et d’arbitrage doivent être payés selon les règlements de l’ organisme. Il est possible de cont acter l’organisme pour ce qui a trait aux dispenses de frais.
En l’absence de dispense de frais, HONDA payera les droits de dé pôt et d’arbitrage à hauteur de 5 000 $, à moins que la loi exige un montant plus élevé.
Chaque partie est responsable de
s autres
droits. L’arbitre peut attribuer des coûts ou des droits à la partie gagnante, si cela est autorisé par la loi. HONDA
ne demandera pas de droits, à moins que les réclamations soient frivoles.
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uuInformations générales sur la chaîne sonore uContrat de licence d’utilisation de l’application Honda
Caractéristiques
N. Divers : Le propriétaire ne peut pas cé der ce CONTRAT sans l’autorisation écrite préalab le de HONDA. Ce CONTRAT et toutes les CONDITION S
supplémentaires éventuelles de HONDA et du FOURNISSEUR représente nt l’entente globale entre le propriétaire et HONDA. HONDA peu t modifier les
conditions de ce CONTRAT en fournissant les avis de mise à jour associés. Si le propriétaire ne souhaite pas être lié aux condi tions mises à jour, son seul
recours consiste à cesser d’utiliser le LO GICIEL et les SERVICES. Si une partie du présent CONTRAT est réputée invalide, nulle ou non exécutable, le reste du
CONTRAT demeurera valide et exécutable conformément aux conditions associées. Dans toute la me sure permise par la loi et excepté toute indication
contraire explicite, ce CONTRAT et tout li tige qui en découle ou qui y est lié seront régis par les lois de l’État de Californi e, à ceci près que les lois de la
Californie concernant le choix de la loi ou des conflits ne s’appliquent pas si elles risquent d’entraîner l’application du droit substantiel d’une autre
juridiction. Nonobstant ce qui pr écède, la Section M doit être régie par la Federal Arbitration Act et les lois de l’État de Ca lifornie, selon le cas, tel que cela
est précisé dans le présent document. Le défaut d’exécution d’une condi tion de ce CONTRAT à un moment donné ne doit pas empêcher l’exécution à
d’autres occasions ou l’exécution d’autres condi tions. Les titres et les rubriques ne doivent pas être considérés comme inclus dans le cadre de l’interprétation
ou de l’application du documen t; ils sont inclus à des fins de commodité uniquement.
L’arbitre doit être
un avocat ou un juge en fonction ou retraité connaissa nt les logiciels automobiles ou de particuliers. L’ar bitre doit respecter le droit
substantiel et les délais de prescription et il doit statuer sur tous les litiges liés à l’interprétation, le développement, la force exécutoire et l’applicabilité
de ces dispositions. L’arbitre pe ut ordonner des mesures permises par la loi. Les présentes dispositions so nt régies et exécutoires par la FAA. Un jugement
doit inclure un avis écrit et êt re final, et il peut faire l’objet d’un appel par la FAA.
Les présentes dispositions resteront en vi gueur après la résiliation du contrat ou la fin des relations, la banqueroute, la ces sion ou le transfert. S’il n’est
pas possible de mettre à ex écution une partie de ces dispositions, le rest e demeure en vigueur. Si l’ inexécutabilité permet un arbitrage en tant qu’action
collective, les présentes disposit ions sont entièrement inexécutables. Le PROPRI ÉTAIRE peut faire valoir une option de retrait dans les 30 jours qui suivent
l’utilisation initiale du logiciel en envoyant un avis écrit signé à HONDA, à l’adresse Honda Financial Services, P.O. Box 1650 07, Irving, TX 75016. HONDA
se réserve le droit de modi fier ces dispositions après avoir fourni un avis écrit et une possibilité de retrait.
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265
uuFonctions personnalisées*u
à suivre
CaractéristiquesMoment de la réinit ialisation Trajet A
Moment de la réinitialisation Trajet B
Sélection langue
Régler affichage temp. extérieure
Distance de collision frontale*
Bip détect véh av – Rég vitesse adapt*
Affichage virage après virage*
Par
défaut
Mode déverrouillage portières
Clignotement témoin verr. sans clé
Temps atténuation éclairage int.
Délai extinction phares
Sensibilité éclairage auto
Configuration
véhicule
config. du syst.
d’assist. au
conducteur
Réglage accès
sans clé
Réglage
éclairage
Bip de verrouillage sans clé
Bip d’arrêt de l’Aide au respect des voies*
l’information d’angle mort*
config. de
la position de
conduite
Réglage d’atténuation de départ de route*Affichage mesure de vitesse ACC*
Démarrage à distance Activé/Désactivé*
Mémoire position en lien
Réglage
indicateurs
* Non disponible sur tous les modèles
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271
uuFonctions personnalisées*u
à suivre
Caractéristiques
*1 : Réglage par défaut
Groupe de
configurationFonctions à personnaliser DescriptionOptions de réglage
Configurations
du système
Autres
LangueModifie la langue d’affichage.English*1/Français/
Español
Affichage trucs restriction*
Alerter lorsque les comma ndes manuelles du système
sont désactivées afin d’em pêcher toute distraction
pendant la conduite. Seules les commandes vocales
sont disponibles.
Activer*1/Désact.
Couleur fond d’écranModifie la couleur du fond d’ écran de l’affichage audio/
d’information et l’affichag e multi-usage sur demande
(On Demand Multi-Use Display
MD).
Bleu*1/Ambre/Rouge /
Vert
Écran en-tête horlogeDétermine si l’affichage de l’horloge apparaît.Activer*1/Désact.
Données de manufacture
réinitialiséesRéinitialise tous les réglages par dé faut de l’usine.2Réglage par défaut de tous les paramètres
P. 283—
Par défaut
Annule/réinitialise tous les paramètres personnalisés par
défaut dans le groupe de Configurations du
système .
Par défaut /OK
* Non disponible sur tous les modèles
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272
uuFonctions personnalisées*u
Caractéristiques
*1 : Réglage par défaut
Groupe de
configurationFonctions à personnaliser DescriptionOptions de réglage
Configuration
véhiculeconfig. du
syst.
d’assist. au
conducteurDistance de collision
frontale
*Modifie la distance
d’alerte du CMBSMD. Longue
/Normale*1/
Courte
Bip détect véh av – Rég
vitesse adapt
*
Provoque le déclenchement d’un signal sonore émis par
le système lorsqu’il détecte un véhicule ou lorsque le
véhicule quitte la dist ance permise par l’ACC. Activer
/Désact.*1
Affichage mesure de vitesse
ACC*Modifie l’unité de vitesse de l’ACC sur l’affichage
multifonctions. mph*1/km/h
(É.-U.)
mph/km/h*1 (Canada)
Réglage d’atténuation de
départ de route
*Change le réglage du systèm e d’atténuation de sortie
de route. Normale*1/Plus tard
/
Avertissement
seulement
Bip d’arrêt de l’Aide au
respect des voies
*Règle le système pour émettre un signal sonore lorsque
le LKAS est interrompu. Activer
/Désact.*1
l’information d’angle mort*Changer le réglage de l’ information d’angle mort. Alerte sonore et
visuelle*1/Alerte
visuelle/Désactivé
* Non disponible sur tous les modèles
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273
uuFonctions personnalisées*u
à suivre
Caractéristiques
*1 : Réglage par défaut
Groupe de
configurationFonctions à personnaliser Description Options de réglage
Configuration
véhicule
Réglage
indicateursSélection langue
Modifie la langue d’affichage sur l’affichage
multifonctions. English
*1/Français
/
Español
Régler affichage temp.
extérieure Règle la lecture de la température de que
lques degrés.-5°F ~ ±0°F
*1 ~ +5°F
(É.-U.)
-3°C ~ ±0°C
*1 ~ +3°C
(Canada)
Moment de la
réinitialisation Trajet A Change le réglage sur la
façon de réinitialiser le
compteur journalier A, la cote de consommation
moyenne A, la vitesse moyenne A et le temps écoulé A. Après plein d’essence
/
Arrêt IGN /
Réinitialisation
manuelle
*1
Moment de la
réinitialisation Trajet B Modifie les réglages sur la
façon de réinitialiser le
compteur journalier B, la cote de consommation
moyenne B, la vitesse moyenne B et le temps écoulé B. Après plein d’essence
/
Arrêt IGN /
Réinitialisation
manuelle
*1
Affichage virage après
virage*Détermine si l’affichage virage après virage apparaît
pendant le guidage routier. Activer*1/Désact.
config. de
la position
de
conduite Mémoire position en lien
Active et désactive le syst
ème de mémorisation de la
position de conduite. Activer
*1/Désact.
* Non disponible sur tous les modèles
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